Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Saint-Marcel-en-Dombes (1819-1933)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 9966 - Limites de communes (1819)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de division.

    Typologie : limites de communes

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 2934 - Etat des sections A, B, C (1825)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "des Brovonnes", section B dite "de Glareins", section C dite "de Conche".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 15 ; la section C commence à la vue n° 27.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Matrices anciennes (1825-1933)

    Typologie : matrice

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2935 - Folios 1 à 120 (1825-1885)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2936 - Folios 1 à 135 (1885-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés bâties (1882-1933)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2937 - Cases 1 à 70 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 2938 - Cases 1 à 66 (1911-1933)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      3 P 2939 - Propriétés non bâties : folios 1 à 136 (1913-1933)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    3 P 3638 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Trévoux (1829-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Plans parcellaires (1819)

    Typologie : plan

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Plans Napoléoniens (1819)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 8608 - Tableau d'assemblage (1819)

        

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Sections A et B (1819)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8609 - Feuille 1 (1819)

          

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section C dite "de Conche" (1819)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8610 - Feuille 1 (1819)