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  Saint-Martin-de-Bavel (1831-1936)
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    3 P 9967 - Limites de communes (1831)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2940 - Etat des sections A, B, C, D (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Saint-Martin", section B dite "de la Vallaye", section C dite "de Nicuidaz", section D dite "du Cruc".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 44 ; la section C commence à la vue n° 95 ; la section D commence à la vue n° 153.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1833-1936)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1833-1913)
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        3 P 2941 - Folios 1 à 588 (1833-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2942 - Folios 589 à 1165 (1833-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 2943 - Cases 1 à 200 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2944 - Cases 1 à 182 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1936)
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        3 P 2945 - Folios 1 à 500 (1913-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2946 - Folios 501 à 967 (1913-1936)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1833)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1833)
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        3 P 8611 - Tableau d'assemblage (1833)

        

        
        
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        Section A dite "de Saint-Martin" (1833)
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          3 P 8612 - Feuille 1 (1833)

          

          
          
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          3 P 8613 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8614 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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        Section B dite "de la Vallaye" (1833)
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          3 P 8615 - Feuille 1 (1833)

          

          
          
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          3 P 8616 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8617 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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        Section C dite "de Nicuidaz" (1833)
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          3 P 8618 - Feuille 1 (1833)

          

          
          
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          3 P 8619 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8620 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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          3 P 8621 - Feuille 4 (1833)

          

          
          
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        Section D dite "du Cruc" (1833)
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          3 P 8622 - Feuille 1 (1833)

          

          
          
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          3 P 8623 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8624 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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          3 P 8625 - Feuille 4 (1833)

          

          
          
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          3 P 8626 - Feuille 5 (1833)