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  Saint-Maurice-d'Echazeaux (1824-1946)

  Commentaires :

  Commune supprimée le 10 octobre 1946 au profit de Corveissiat.

  
  
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    3 P 9972 - Limites de communes (1824)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2995 - Etat des sections A, B, C (1824)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de sur la Fontaine", section B dite "du Village", section C dite "d'Echazeau".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 21 ; la section C commence à la vue n° 59.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1824-1946)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 2996 - Folios 1 à 398 (1824-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2997 - Folios 399 à 536 (1824-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1946)
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        3 P 2998 - Cases 1 à 55 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2999 - Cases 1 à 42 (1911-1946)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Après 1946, il faut consulter la matrice des propriétés bâties de Corveissiat.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3000 - Propriétés non bâties : folios 1 à 347 (1913-1946)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3637 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Treffort (1831-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1824)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1824)
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        3 P 8721 - Tableau d'assemblage (1824)

        

        
        
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        Section A dite "de sur la Fontaine" (1824)
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          3 P 8722 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 8723 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 8724 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section B dite "du Village" (1824)
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          3 P 8725 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 8726 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 8727 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section C dite "d'Echazeau" (1824)
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          3 P 8728 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 8729 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 8730 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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          3 P 8731 - Feuille 4 (1824)

          

          
          
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          3 P 8732 - Feuille 5 (1824)