Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Saint-Trivier-de-Courtes (1808-1953)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 9982 - Limites de communes (1837)

    

    28 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Etat de section (1808-1841)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 3074 - Etat des sections A, B, C, D, E (1808)

      

      104 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Grandval", section B dite "du Tremblay", section C dite "de la Ville", section D dite "de Fontaney", section E dite "du Mollard-d'Oury".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 25 ; la section C commence à la vue n° 147 ; la section D commence à la vue n° 69 ; la section E commence à la vue n° 83.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 3075 - Etat des sections A, B, C, D (1841)

      

      144 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Grandval", section B dite "du Tremblay", section C dite "de la Ville", section D dite "du Molar-Doury".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 34 ; la section C commence à la vue n° 62 ; la section D commence à la vue n° 92.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Matrices anciennes (1824-1953)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 3076 - Folios 1 à 243 (1824-1841)

        

        407 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 3.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 3077 - Folios 1 à 400 (1841-1913)

        

        432 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 3078 - Folios 401 à 800 (1841-1913)

        

        382 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés bâties (1882-1953)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 3079 - Cases 1 à 320 (1882-1911)

        

        191 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3080 - Cases 1 à 284 (1911-1953)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés non bâties (1913-1953)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3081 - Folios 1 à 492 (1913-1953)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3082 - Folios 493 à 613 (1913-1953)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Plans parcellaires (1841)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Plans Napoléoniens (1841)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 8829 - Tableau d'assemblage (1841)

        

        1 vue

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section A dite "de Grandval" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8830 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8831 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8832 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section B dite "du Tramblay" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8833 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8834 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8835 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section C dite "de la Ville" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8836 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8837 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8838 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section D dite "du Molar-Doury" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8839 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8840 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8841 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8842 - Feuille 4 (1841)

          

          1 vue