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  Saint-Trivier-de-Courtes (1808-1953)
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    3 P 9982 - Limites de communes (1837)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    Etat de section (1808-1841)

    Typologie : état de section

    
    
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      3 P 3074 - Etat des sections A, B, C, D, E (1808)

      

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Grandval", section B dite "du Tremblay", section C dite "de la Ville", section D dite "de Fontaney", section E dite "du Mollard-d'Oury".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 25 ; la section C commence à la vue n° 147 ; la section D commence à la vue n° 69 ; la section E commence à la vue n° 83.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3075 - Etat des sections A, B, C, D (1841)

      

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Grandval", section B dite "du Tremblay", section C dite "de la Ville", section D dite "du Molar-Doury".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 34 ; la section C commence à la vue n° 62 ; la section D commence à la vue n° 92.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1824-1953)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 3076 - Folios 1 à 243 (1824-1841)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 3.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3077 - Folios 1 à 400 (1841-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3078 - Folios 401 à 800 (1841-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1953)
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        3 P 3079 - Cases 1 à 320 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3080 - Cases 1 à 284 (1911-1953)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1953)
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        3 P 3081 - Folios 1 à 492 (1913-1953)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3082 - Folios 493 à 613 (1913-1953)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1841)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1841)
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        3 P 8829 - Tableau d'assemblage (1841)

        

        
        
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        Section A dite "de Grandval" (1841)
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          3 P 8830 - Feuille 1 (1841)

          

          
          
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          3 P 8831 - Feuille 2 (1841)

          

          
          
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          3 P 8832 - Feuille 3 (1841)

          

          
          
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        Section B dite "du Tramblay" (1841)
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          3 P 8833 - Feuille 1 (1841)

          

          
          
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          3 P 8834 - Feuille 2 (1841)

          

          
          
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          3 P 8835 - Feuille 3 (1841)

          

          
          
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        Section C dite "de la Ville" (1841)
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          3 P 8836 - Feuille 1 (1841)

          

          
          
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          3 P 8837 - Feuille 2 (1841)

          

          
          
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          3 P 8838 - Feuille 3 (1841)

          

          
          
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        Section D dite "du Molar-Doury" (1841)
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          3 P 8839 - Feuille 1 (1841)

          

          
          
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          3 P 8840 - Feuille 2 (1841)

          

          
          
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          3 P 8841 - Feuille 3 (1841)

          

          
          
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          3 P 8842 - Feuille 4 (1841)