Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Sainte-Euphémie (1813-1932)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 9986 - Limites de communes (1813)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 3105 - Etat des sections A, B (1823)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Village", section B dite "des Grands-Balmes".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 30

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Matrices anciennes (1823-1932)

    Typologie : matrice

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 3106 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 490 (1823-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 8.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés bâties (1882-1932)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 3107 - Cases 1 à 120 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3108 - Cases 1 à 99 (1911-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés non bâties (1913-1932)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3109 - Folios 1 à 400 (1913-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 3110 - Folios 401 à 411 (1913-1932)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    3 P 3638 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Trévoux (1828-1883)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Plans parcellaires (1823)

    Typologie : plan

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Plans Napoléoniens (1823)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 8856 - Tableau d'assemblage (1823)

        

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section A dite "du Village" (1823)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8857 - Feuille 1 (1823)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château dle Boujard.

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section B dite "des Grands-Balmes" (1823)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8858 - Feuille 1 (1823)