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  Toussieux (1823-1936)

  Commentaires :

  La commune de Toussieux est créée le 16 février 1900 au détriment de celle de Reyrieux.

  
  
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    3 P 9923 - Limites de communes (Sans date)

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 3352 - Etat des sections A, B (1825-1900)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Toussieux", section B dite "de Pouilleux".

    Commentaires :

    Etat des sections de la commune de Reyrieux.

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 35.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1824-1936)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 2598 - Folios 1 à 421 (1824-1900)

        

        492 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2599 - Folios 422 à 910 (1824-1900)

        

        492 vues

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2600 - Folios 911 à 1369 (1824-1900)

        

        458 vues

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2601 - Folios 1370 à 1640 (1824-1900)

        

        272 vues

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3353 - Folios 1 à 306 (1900-1913)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 10.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 2602 - Cases 1 à 466 (1882-1900)

        

        270 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3354 - Cases 1 à 59 (1900-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Matrice cadastral de la commune de Reyrieux.

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3355 - Cases 1 à 58 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3356 - Propriétés non bâties : folios 1 à 314 (1913-1936)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1823-1900)
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      Plans Napoléoniens (1823-1900)
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        3 P 9241 - Tableau d'assemblage (1900)

        

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        Section A dite "de Toussieux" (1823-1900)
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          3 P 8185 - Feuille 1 (1823-1900)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Reyrieux.

          
          
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          3 P 8186 - Feuille 2 (1823-1900)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Reyrieux.

          
          
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          3 P 8187 - Feuille 3 (1823-1900)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Reyrieux, la zone en rose est rattachée à la commune de Toussieux.

          
          
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        Section B dite "de Pouilleux" (1900)
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          3 P 9242 - Feuille 1 (1900)

          

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          Commentaires :

          Cette partie est issue de l'ancienne feuille B3 de Reyrieux.