Présentation des notices

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  Varambon (1808-1934)
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    3 P 10022 - Limites de communes (1844)

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 3404 - Etat des sections A, B, C (1845)

    

    122 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Pont Suard", section B dite "de la Magdelaine", section C dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 21 ; la section C commence à la vue n° 60.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1824-1934)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 3405 - Folios 1 à 374 (1824-1845)

        

        426 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux.

        La table alphabétique commence à la vue n° 15.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3406 - Folios 1 à 360 (1845-1913)

        

        368 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3407 - Folios 361 à 720 (1845-1913)

        

        358 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 3408 - Cases 1 à 416 (1882-1911)

        

        102 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 7.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3409 - Cases 1 à 528 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1934)
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        3 P 3410 - Folios 1 à 491 (1913-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3411 - Folios 492 à 524 (1913-1934)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3635 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Pont-d'Ain (1831-1844)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1808-1844)
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      Atlas cantonal (1808)
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        3 P 10063 - Liste des communes : canton de Pont-d'Ain (1808)

        

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        3 P 10066-1 - Tableau d'assemblage (1808)

        

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        Sections A et D (1808)
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          3 P 10066-2 - Feuille 1 (1808)

          

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        Section B (1808)
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          3 P 10066-3 - Feuille 1 (1808)

          

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        Section C (1808)
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          3 P 10066-4 - Feuille 1 (1808)

          

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      Plans Napoléoniens (1844)
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        3 P 9293 - Tableau d'assemblage (1844)

        

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        Section A dite "de Pont Suard" (1844)
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          3 P 9294 - Feuille 1 (1844)

          

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          3 P 9295 - Feuille 2 (1844)

          

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          3 P 9296 - Feuille 3 (1844)

          

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          3 P 9297 - Feuille 4 (1844)

          

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        Section B dite "de la Magdelaine" (1844)
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          3 P 9298 - Feuille 1 (1844)

          

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          3 P 9299 - Feuille 2 (1844)

          

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          3 P 9300 - Feuille 3 (1844)

          

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          3 P 9301 - Feuille 4 (1844)

          

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          3 P 9302 - Feuille 5 (1844)

          

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          3 P 9303 - Feuille 6 (1844)

          

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          3 P 9304 - Feuille 7 (1844)

          

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          3 P 9305 - Feuille 8 (1844)

          

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        Section C dite "du Village" (1844)
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          3 P 9306 - Feuille 1 (1844)

          

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          3 P 9307 - Feuille 2 (1844)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Varambon.

          
          
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          3 P 9308 - Feuille 3 (1844)

          

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          3 P 9309 - Feuille 4 (1844)

          

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          3 P 9310 - Feuille 5 (1844)

          

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          3 P 9311 - Feuille 6 (1844)

          

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