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  Vesancy (1807-1937)
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    3 P 10028 - Limites de communes (1844)

    

    8 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    Etat de section (1807-1845)
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      3 P 3449 - Sections A, B, C (1807)

      

      43 vues

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 22 ; la section C commence à la vue n° 39.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3450 - Sections A, B, C (1845)

      

      85 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de la Montagne", section B dite "du Village", section C dite "de Clouzet".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 7 ; la section C commence à la vue n° 53.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1823-1937)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1823-1913)
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        3 P 3451 - Folios 1 à 230 (1823-1846)

        

        219 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux.

        La table alphabétique est manquante.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3452 - Folios 1 à 360 (1845-1913)

        

        400 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 15.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1937)
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        3 P 3453 - Cases 1 à 127 (1882-1911)

        

        90 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 7.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3454 - Cases 1 à 99 (1911-1937)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3455 - Propriétés non bâties : folios 1 à 271 (1913-1937)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3633 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Gex (1830-1844)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1807-1845)
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      Atlas cantonal (1807)
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        3 P 10092-1 - Tableau d'assemblage (1807)

        

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        Section A (1807)
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          3 P 10092-2 - Feuille 1 (1807)

          

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          3 P 10092-3 - Feuille 2 (1807)

          

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        Section B (1807)
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          3 P 10092-4 - Feuille 1 (1807)

          

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          3 P 10092-5 - Feuille 2 (1807)

          

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        Section C (1807)
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          3 P 10092-6 - Feuille 1 (1807)

          

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          3 P 10092-7 - Feuille 2 (1807)

          

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      Plans Napoléoniens (1845)
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        3 P 9358 - Tableau d'assemblage (1845)

        

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        Section A dite "de la Montagne" (1845)
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          3 P 9359 - Feuille 1 (1845)

          

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          3 P 9360 - Feuille 2 (1845)

          

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        Section B dite "du Village" (1845)
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          3 P 9361 - Feuille 1 (1845)

          

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          3 P 9362 - Feuille 2 (1845)

          

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          3 P 9363 - Feuille 3 (1845)

          

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          3 P 9364 - Feuille 4 (1845)

          

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        Section C dite "de Clouzet" (1845)
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          3 P 9365 - Feuille 1 (1845)

          

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          3 P 9366 - Feuille 2 (1845)

          

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          3 P 9367 - Feuille 3 (1845)

          

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          3 P 9368 - Feuille 4 (1845)

          

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          3 P 9369 - Feuille 5 (1845)

          

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