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  Vieu-d'Izenave (1833-1943)

  Commentaires :

  Une partie de la section A de la commune de Vieu-d'Izenave est passée à Maillat selon la loi du 3 avril 1932.

  
  
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    3 P 10033 - Limites de communes (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique ; projet d'érection en communes distinctes des hameaux de Balmay.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 3486 - Etat des sections A, B, C (1837)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "d'Oisselaz et de Corcelette", section B dite "de Vieux", section C dite "du Balmay".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 128 ; la section C commence à la vue n° 213.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1838-1943)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1838-1913)
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        3 P 3487 - Folios 1 à 760 (1838-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3488 - Folios 761 à 1512 (1838-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1943)
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        3 P 3489 - Cases 1 à 230 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3490 - Cases 1 à 189 (1911-1943)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1943)
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        3 P 3491 - Folios 1 à 500 (1913-1943)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3492 - Folios 501 à 1100 (1913-1943)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3493 - Folios 1101 à 1176 (1913-1943)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1837)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1837)
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        3 P 9421 - Tableau d'assemblage (1837)

        

        Commentaires :

        La zone en rose sur cette feuille est rattachée à la commune de Maillat.

        
        
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        Section A dite "d'Oisselaz et de Corcelette" (1837)
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          3 P 9422 - Feuille 1 (1837)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est devenue A3 sur Maillat puis devient section C.

          
          
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          3 P 9423 - Feuille 2 (1837)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est devenue A4 sur Maillat puis devient section C.

          
          
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          3 P 9424 - Feuille 3 (1837)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est devenue A5 sur Maillat puis devient section C.

          
          
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          3 P 9425 - Feuille 4 (1837)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est devenue A6 sur Maillat puis devient section C.

          
          
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          3 P 9426 - Feuille 5 (1837)

          

          Commentaires :

          La zone en rose sur cette feuille est rattachée à la commune de Maillat et devient section A7 puis section C.

          
          
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          3 P 9427 - Feuille 6 (1837)

          

          Commentaires :

          La zone en rose sur cette feuille est rattachée à la commune de Maillat et devient section C.

          
          
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          3 P 9428 - Feuille 7 (1837)

          

          
          
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          3 P 9429 - Feuille 8 (1837)

          

          
          
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        Section B dite "de Vieux" (1837)
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          3 P 9430 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 9431 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 9432 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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          3 P 9433 - Feuille 4 (1837)

          

          
          
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          3 P 9434 - Feuille 5 (1837)

          

          
          
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          3 P 9435 - Feuille 6 (1837)

          

          Commentaires :

          La zone en rose sur cette feuille est rattachée à la commune de Maillat en section C.

          
          
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          3 P 9436 - Feuille 7 (1837)

          

          Commentaires :

          La zone en rose sur cette feuille est rattachée à la commune de Maillat en section C.

          
          
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        Section C dite "du Balmay" (1837)
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          3 P 9437 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 9438 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 9439 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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          3 P 9440 - Feuille 4 (1837)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée la chartreuse de Meyriat.

          
          
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          3 P 9441 - Feuille 5 (1837)

          

          
          
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          3 P 9442 - Feuille 6 (1837)

          

          
          
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          3 P 9443 - Feuille 7 (1837)

          

          
          
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          3 P 9444 - Feuille 8 (1837)

          

          
          
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          3 P 9445 - Feuille 9 (1837)