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  Villebois (1825-1969)

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  La commune de Sault-Brénaz a été créée le 2 août 1867 au détriment de celles de Saint-Sorlin et Villebois.

  
  
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    3 P 10036 - Limites de communes (1825)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 3508 - Etat des sections A, B, C, D, E (1826)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Sault", section B dite "du Bouis", section C dite "du Villebois", section D dite "de Cuny", section E dite "d'Argironne".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 37 ; la section C commence à la vue n° 109 ; la section D commence à la vue n° 217 ; la section E commence à la vue n° 234.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1827-1969)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1827-1913)
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        3 P 3509 - Folios 1 à 460 (1827-1913)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3510 - Folios 461 à 936 (1827-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3511 - Folios 937 à 1412 (1827-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3512 - Folios 1413 à 1886 (1827-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1969)
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        3 P 3513 - Cases 1 à 520 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3514 - Cases 1 à 561 (1911-1969)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1969)
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        3 P 3515 - Folios 1 à 488 (1913-1969)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3516 - Folios 489 à 1078 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3517 - Folios 1079 à 1635 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3634 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Lagnieu (1831-1880)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1826-1967)
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      Plans Napoléoniens (1826-1967)
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        3 P 9456 - Tableau d'assemblage (1826-1967)

        

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        Commentaires :

        Les zones en rose sont rattachées à la commune de Sault-Brénaz.

        
        
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        Section A dite "du Sault" (1826-1967)
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          3 P 9457 - Feuille 1 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste sur la commune de Villebois le reste est rattaché à la commune de Sault-Brénaz.

          
          
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          3 P 9458 - Feuille 2 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste sur la commune de Villebois le reste est rattaché à la commune de Sault-Brénaz.

          
          
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          3 P 9459 - Feuille 3 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          Feuille issue des zones en rose de la section A1 et A2.

          
          
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        Section B dite "du Bouis" (1826-1967)
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          3 P 9460 - Feuille 1 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste sur la commune de Villebois le reste est rattaché à la commune de Sault-Brénaz.

          
          
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          3 P 9461 - Feuille 2 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose est rattachée à la commune de Sault-Brénaz.

          
          
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          3 P 9462 - Feuille 3 (1826)

          

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          3 P 9463 - Feuille 4 (1826)

          

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          3 P 9464 - Feuille 5 (1826)

          

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          3 P 9465 - Feuille 6 (1826)

          

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          3 P 9466 - Feuille 7 (1826-1967)

          

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          Commentaires :

          Feuille issue de la zone en rose de la section B1.

          
          
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        Section C dite "du Villebois" (1826)
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          3 P 9467 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 9468 - Feuille 2 (1826)

          

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          3 P 9469 - Feuille 3 (1826)

          

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          3 P 9470 - Feuille 4 (1826)

          

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          3 P 9471 - Feuille 5 (1826)

          

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          3 P 9472 - Feuille 6 (1826)

          

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          3 P 9473 - Feuille 7 (1826)

          

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          3 P 9474 - Feuille 8 (1826)

          

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        Section D dite "de Cuny" (1826)
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          3 P 9475 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 9476 - Feuille 2 (1826)

          

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        Section E dite "d'Argironne" (1826)
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          3 P 9477 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 9478 - Feuille 2 (1826)

          

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