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  Villemotier (1834-1935)
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    3 P 10037 - Limites de communes (1834)

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 3518 - Etat des sections A, B, C, D, E (1836)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Groboz", section B dite "du Fay", section C dite "des Rodets", section D dite "de Villemotier", section E dite "du Carouge".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 29 ; la section C commence à la vue n° 73 ; la section D commence à la vue n° 120 ; la section E commence à la vue n° 161.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1837-1935)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1837-1913)
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        3 P 3519 - Folios 1 à 661 (1837-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3520 - Folios 662 à 1174 (1837-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1935)
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        3 P 3521 - Cases 1 à 215 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 7.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3522 - Cases 1 à 167 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1935)
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        3 P 3523 - Folios 1 à 500 (1913-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3524 - Folios 501 à 760 (1913-1935)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1836)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1836)
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        3 P 9479 - Tableau d'assemblage (1836)

        

        
        
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        Section A dite "de Groboz" (1836)
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          3 P 9480 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 9481 - Feuille 2 (1836)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de la Griffonnière.

          
          
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        Section B dite "du Fay" (1836)
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          3 P 9482 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 9483 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section C dite "des Rodets" (1836)
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          3 P 9484 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 9485 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section D dite "de Villemotier" (1836)
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          3 P 9486 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 9487 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section E dite "du Carouge" (1836)
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          3 P 9488 - Feuille 1 (1836)