Présentation des notices

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  Villeneuve (1830-1936)

  Commentaires :

  La commune a englobé celle d'Agnereins en 1827.

  
  
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    3 P 10038 - Limites de communes (1830)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 3525 - Etat des sections A, B, C, D, E (1832)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "d'Agnereins", section B dite "de Chanteins", section C dite "du Mortier", section D dite "de Villeneuve", section E dite "d'Ouroux".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 25 ; la section C commence à la vue n° 59 ; la section D commence à la vue n° 80 ; la section E commence à la vue n° 102.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1833-1936)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1833-1913)
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        3 P 3526 - Folios 1 à 340 (1833-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9 voir également la vue 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3527 - Folios 341 à 662 (1833-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3528 - Folios 663 à 984 (1833-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 3529 - Cases 1 à 258 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 8.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3530 - Cases 1 à 213 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1936)
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        3 P 3531 - Folios 1 à 500 (1913-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3532 - Folios 501 à 687 (1913-1936)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1831)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1831)
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        1777 W 492-1 - Tableau d'assemblage (1831)

        

        
        
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        Section A dite "d'Agneriens" (1831)
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          1777 W 492-2 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-3 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-4 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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        Section B dite "de Chanteins" (1831)
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          1777 W 492-5 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-6 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-7 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-8 - Feuille 4 (1831)

          

          
          
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        Section C dite "du Mortier" (1831)
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          1777 W 492-9 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-10 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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        Section D dite "de Villeneuve" (1831)
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          1777 W 492-11 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-12 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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        Section E dite "d'Ouroux" (1831)
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          1777 W 492-13 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          1777 W 492-14 - Feuille 2 (1831)