Présentation des notices

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  Virieu-le-Petit (1829-1936)
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    3 P 10044 - Limites de communes (1829)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 3588 - Etat des sections A, B, C, D (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Collombier", section B dite "du Village", section C dite "de Romagneu", section D dite "de Munet".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 2 ; la section B commence à la vue n° 36 ; la section C commence à la vue n° 110 ; la section D commence à la vue n° 168.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1834-1936)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1834-1913)
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        3 P 3589 - Folios 1 à 420 (1834-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 26.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3590 - Folios 421 à 840 (1834-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3591 - Folios 841 à 1093 (1834-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 3592 - Cases 1 à 209 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 7.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3593 - Cases 1 à 152 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1936)
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        3 P 3594 - Folios 1 à 492 (1913-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3595 - Folios 493 à 688 (1913-1936)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1831)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1831)
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        3 P 9562 - Tableau d'assemblage (1831)

        

        
        
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        Section A dite "du Collombier" (1831)
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          3 P 9563 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          3 P 9564 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          3 P 9565 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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          3 P 9566 - Feuille 4 (1831)

          

          
          
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          3 P 9567 - Feuille 5 (1831)

          

          
          
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          3 P 9568 - Feuille 6 (1831)

          

          
          
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        Section B dite "du Village" (1831)
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          3 P 9569 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          3 P 9570 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          3 P 9571 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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        Section C dite "de Romagneu" (1831)
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          3 P 9572 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          3 P 9573 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          3 P 9574 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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          3 P 9575 - Feuille 4 (1831)

          

          
          
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        Section D dite "de Munet" (1831)
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          3 P 9576 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          3 P 9577 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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          3 P 9578 - Feuille 3 (1831)

          

          
          
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          3 P 9579 - Feuille 4 (1831)