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  Volognat (1812-1962)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Mornay le 1er mars 1973.

  
  
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    3 P 10046 - Limites de communes (1812)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de division ; procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 3603 - Etat des sections A, B (1825)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de l'Ouest", section B dite "de l'Ouest".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 62.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1825-1962)
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      3 P 3604 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 600 (1825-1913)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1962)
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        3 P 3605 - Cases 1 à 800 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3606 - Cases 1 à 77 (1911-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3607 - Propriétés non bâties : folios 1 à 479 (1913-1962)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de d'Izernore (1827-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1818)
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      Plans Napoléoniens (1818)
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        3 P 9596 - Tableau d'assemblage (1818)

        

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        Section A dite "de l'Ouest" (1818)
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          3 P 9597 - Feuille 1 (1818)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Volognat.

          
          
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          3 P 9598 - Feuille 2 (1818)

          

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          3 P 9599 - Feuille 3 (1818)

          

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        Section B dite "de l'Ouest" (1818)
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          3 P 9600 - Feuille 1 (1818)

          

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          3 P 9601 - Feuille 2 (1818)

          

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