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  Arbent (1822-1959)
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    3 P 9640 - Limites de communes (1822)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune (1822). Procès verbal de délimitation de commune de Viry dans le Jura.

    
    
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    3 P 117 - Etat des sections A, B, C, D (1823)

    

    110 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Muralle", section B dite "d'Arbent", section C dite "de la Prairie", section D dite "de Marchon.

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 28 ; la section C commence à la vue n° 50 ; la section D commence à la vue n° 72.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1828-1959)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1828-1913)
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        3 P 118 - Folios 1 à 372 (1828-1913)

        

        454 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 21

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 119 - Folios 373 à 743 (1828-1913)

        

        382 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1911)
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        3 P 120 - Cases 1 à 229 (1882-1911)

        

        160 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 15

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 121 - Cases 1 à 280 (1911-1882)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1959)
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        3 P 122 - Folios 1 à 492 (1913-1959)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 123 - Folios 493 à 855 (1913-1959)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1823)
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      Plans Napoléoniens (1823)
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        3 P 4228 - Tableau d'assemblage (1823)

        

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        Section A dite "de Muralle" (1823)
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          3 P 4229 - Feuille 1 (1823)

          

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          3 P 4230 - Feuille 2 (1823)

          

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        Section B dite "d'Arbent" (1823)
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          3 P 4231 - Feuille 1 (1823)

          

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          3 P 4232 - Feuille 2 (1823)

          

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        Section C dite "de la Prairie" (1823)
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          3 P 4233 - Feuille 1 (1823)

          

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        Section D dite "de Marchon (1823)
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          3 P 4234 - Feuille 1 (1823)

          

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          3 P 4235 - Feuille 2 (1823)

          

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          3 P 4236 - Feuille 3 (1823)

          

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