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  Andert-Condon (1964-1974)

  Commentaires :

  Décret du 13 août 1886 une partie vient de Pugieu.

  
  
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    1616 W 27 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs de personnes physiques et morales du début à la fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1964-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1964)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1964)
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        Mise à jour (1964)
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          1797 W 49 - Tableau d'assemblage (1964)

          

          
          
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          1797 W 50 - Section A : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 51 - Section A : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 52 - Section B (1964)

          

          
          
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          1797 W 53 - Section C : feuille 1 (1964)

          

          Commentaires :

          Section C1 et C2 sur la même feuille.

          
          
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          1797 W 54 - Section C : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 55 - Section C : feuille 3 (1964)

          

          
          
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          1797 W 56 - Section D : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 57 - Section D : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 58 - Section D : feuille 3 (1964)

          

          
          
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    1660 W 1 - Répertoire des propriétaires (1964)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1964)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 4-1 - Section A (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-2 - Section B (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-3 - Section C (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 4-4 - Section D (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1964-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 33 - Sections A, B, C (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 184 ; Section B : fiches 1 à 389 ; Section C : fiches 1 à 249.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 34 - Sections C, D (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 250 à 729 ; Section D : fiches 1 à 408. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique