Présentation des notices

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  Cormaranche-en-Bugey (1954-1974)

  Commentaires :

  La commune de Cormaranche a absorbé celle de Vaux-Saint-Sulpice en 1800 et pris le nom de Cormaranche-en-Bugey le 27 novembre 1920.

  
  
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    Matrices rénovées (1954-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1954-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1954-1974)
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          1616 W 349 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à EMIN (1954-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 350 - Comptes actifs de EMIN à fin (1954-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        1616 W 351 - Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à fin (1954-1974)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1954)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1954)
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        Mise à jour (1954)
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          1797 W 1393 - Tableau d'assemblage (1954)

          

          
          
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          1797 W 1394 - Section A : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1395 - Section A : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1396 - Section A : feuille 3 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1397 - Section B : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1398 - Section B : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1399 - Section C : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1400 - Section C : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1401 - Section C : feuille 3 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1402 - Section C : feuille 4 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1403 - Section C : feuille 5 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1404 - Section D : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1405 - Section D : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1406 - Section D : feuille 3 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1407 - Section D : feuille 4 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1408 - Section E : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1409 - Section E : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1410 - Section E : feuille 3 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1411 - Section F : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1412 - Section F : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1413 - Section F : feuille 3 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1414 - Section F : feuille 4 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1415 - Section F : feuille 5 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1416 - Section G : feuille 1 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1417 - Section G : feuille 2 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1418 - Section G : feuille 3 (1954)

          

          Commentaires :

          Pour les parcelles entre 493 et 552 il faut se reporter à la feuille G1.

          
          
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          1797 W 1419 - Section G : feuille 4 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1420 - Section G : feuille 5 (1954)

          

          
          
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          1797 W 1421 - Section G : feuille 6 (1954)

          

          
          
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    1660 W 11 - Répertoire des propriétaires (1954)

    

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1954)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 6-1 - Section A (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-2 - Section B (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-3 - Section C (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-4 - Section D (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-5 - Section E (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-6 - Section F (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-7 - Section G (1954)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1954-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 236 - Sections A, B, C, D, E (1954-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 313 ; Section B : fiches 1 à 115 ; Section C : fiches 1 à 574 ; Section D : fiches 1 à 472 ; Section E : fiches 1 à 88.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 237 - Sections E, F, G (1954-1974)

      Présentation du contenu :

      Section E : fiches 89 à 390 ; Section F : fiches 1 à 676 ; Section G : fiches 1 à 313.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 238 - Section G (1954-1974)

      Présentation du contenu :

      Section G : fiches 314 à 1270. Contient également les Fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique