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  Courmangoux (1971-1974)

  Commentaires :

  Absorbe la commune de Roissiat en 1793.

  
  
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    Matrices rénovées (1971-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1971-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1971-1974)
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          1616 W 362 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à FARA (1971-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 363 - Comptes actifs de FARA à PITH (1971)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 364 - Comptes actifs de PLACE à fin (1971)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1971)
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      Rénovation (1971)
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        Mise à jour (1971)
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          1777 W 143-1 - Tableau d'assemblage (1971)

          

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          1797 W 1472 - Section A : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1473 - Section A : feuille 2 (1971)

          

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          1797 W 1474 - Section B (1971)

          

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          1797 W 1475 - Section D : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1476 - Section D : feuille 2 (1971)

          

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          1797 W 1477 - Section E : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1478 - Section E : feuille 2 (1971)

          

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        Renouvellement (1971)
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          1777 W 143-2 - Section AB (1971)

          

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          1777 W 143-3 - Section AC (1971)

          

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          1777 W 143-4 - Section AD (1971)

          

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        Remembrement (1971)
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          1777 W 143-5 - Section ZA (1971)

          

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          1777 W 143-6 - Section ZB (1971)

          

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          1777 W 143-7 - Section ZC (1971)

          

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          1777 W 143-8 - Section ZD (1971)

          

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          1777 W 143-9 - Section ZE (1971)

          

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          1777 W 143-10 - Section ZH (1971)

          

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          1777 W 143-11 - Section ZI (1971)

          

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          1777 W 143-12 - Section ZK (1971)

          

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          1777 W 143-13 - Section ZL (1971)

          

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          1777 W 143-14 - Section ZM (1971)

          

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          1777 W 143-15 - Section ZN (1971)

          Commentaires :

          Cette feuille est manquante.

          
          
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    1660 W 11 - Répertoire des propriétaires (1971)

    

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    Table de correspondance parcellaire (1971)
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      1571 W 1-1 - Section A (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1571 W 1-2 - Section B (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1571 W 1-3 - Section D (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1571 W 1-4 - Section E (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1971-1974)
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      365 W 76 - Sections B, C (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 366 ; Section B : fiches 1 à 140 ; Section D : fiches 1 à 700.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 77 - Sections D, E, AB, AC, ZA (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 701 à 864 ; Section E : fiches 1 à 177 ; Sections AB, AC, ZA.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 78 - Sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique