Présentation des notices

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  Culoz (1971-1974)
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    Matrices rénovées (1971-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1971-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1971-1974)
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          1616 W 393 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à CALA (1971-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 394 - Comptes actifs de CALA à FUSC (1971-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 395 - Comptes actifs de FUSC à PACH (1971-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 396 - Comptes actifs de PACHE à fin (1971-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1971)
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      Rénovation (1971)
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        1797 W 1586 - Tableau d'assemblage (1971)

        

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        Mise à jour (1971)
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          1797 W 1587 - Section D : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1588 - Section D : feuille 2 (1971)

          

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          1797 W 1589 - Section D : feuille 3 (1971)

          

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          1797 W 1590 - Section D : feuille 4 (1971)

          

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          1797 W 1591 - Section E : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1592 - Section E : feuille 2 (1971)

          

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          1797 W 1593 - Section F (1971)

          

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          1797 W 1594 - Section G : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1595 - Section G : feuille 2 (1971)

          

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          1797 W 1596 - Section G : feuille 3 (1971)

          

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          1797 W 1597 - Section H : feuille 1 (1971)

          

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          1797 W 1598 - Section H : feuille 2 (1971)

          

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        Renouvellement (1971)
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          1777 W 154-1 - Section AB (1971)

          

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          1777 W 154-2 - Section AC (1971)

          

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          1777 W 154-3 - Section AD (1971)

          

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          1777 W 154-4 - Section AE (1971)

          

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          1777 W 154-5 - Section AH (1971)

          

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          1777 W 154-6 - Section AI (1971)

          

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          1777 W 154-7 - Section AK (1971)

          

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          1777 W 154-8 - Section AL (1971)

          

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          1777 W 154-9 - Section AM (1971)

          

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          1777 W 154-10 - Section AN (1971)

          

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          1777 W 154-11 - Section AO (1971)

          

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          1777 W 154-12 - Section AP (1971)

          

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          1777 W 154-13 - Section AR (1971)

          

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          1777 W 154-14 - Section AS (1971)

          

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    1660 W 12 - Répertoire des propriétaires (1971)

    

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    Table de correspondance parcellaire (1971)
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      1706 W 6-1 - Section D (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-2 - Section E (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-3 - Section F (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-4 - Section G (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-5 - Section H (1971)

      

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      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1971-1974)
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      365 W 242 - Sections D, E (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 1 à 599 ; Section E : fiches 1 à 590.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 243 - Sections E, F, G (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section E : fiches 592 à 883 ; Section F : fiches 1 à 333 ; Section G : fiches 1 à 284.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 244 - Section G (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section G : fiches 560 à 1761.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 245 - Sections G, H, AB (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section G : fiches 1763 à 1991 ; Section H : fiches 1 à 518 ; Section AB : fiches 1 à 286.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 246 - Sections AB, AC, AD, AE, AH (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AB : fiches 287 à 378 ; Section AC : fiches 1 à 257 ; Section AD : fiches 1 à 424 ; Section AE : fiches 1 à 245 ; Section AH : fiches 1 à 85.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 247 - Sections AH, AI, AK, AL (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AH : fiches 86 à 471 ; Section AI : fiches 1 à 405 ; Section AK : fiches 1 à 224 ; Section AL : fiches 1 à 353.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 248 - Sections AM, AN, AO, AP, AR (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AM : fiches 1 à 133 ; Section AN : fiches 1 à 246 ; Section AO : fiches 1 à 216 ; Section AP : fiches 1 à 399 ; Section AR : fiches 1 à 247.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 249 - Sections AR, AS (1971-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AR : fiches 248 à 451 ; Section AS : fiches 1 à 421.

      Classement :

      Classement alphanumérique