Présentation des notices

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  Divonne-les-Bains (1970-1991)

  Commentaires :

  La commune de Divonne a pris le nom de Divonne-les-Bains le 9 février 1893. La commune de Vesenex-Crassy est supprimée le 28 février 1965 au profit de Divonne-les-Bains.

  
  
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    Matrices rénovées (1970-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1970-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1970-1974)
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          1616 W 410 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à BOZO (1970-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 411 - Comptes actifs de BRAH à FUST (1970-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 412 - Comptes actifs de FUST à MAIC (1970-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 413 - Comptes actifs de MAIC à QUIS (1970-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 414 - Comptes actifs de QUIS à fin (1970-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        1616 W 415 - Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à fin (1970-1974)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1970-1991)
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      Rénovation (1970-1991)
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        Mise à jour (1970-1991)
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          1777 W 160-1 - Tableau d'assemblage (1970-1991)

          

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          1797 W 1638 - Section A : feuille 1 (1970)

          

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          1797 W 1639 - Section A : feuille 2 (1970)

          

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          1797 W 1640 - Section A : feuille 3 (1970)

          

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          Commentaires :

          Section A3 et A4 sur la même feuille.

          
          
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          1797 W 1641 - Section A : feuille 4 (1970)

          

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          1797 W 1642 - Section A : feuille 5 (1970)

          

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          1797 W 1643 - Section A : feuille 6 (1970)

          

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          1797 W 1644 - Section B : feuille 1 (1970)

          

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          1797 W 1645 - Section B : feuille 2 (1970)

          

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          1797 W 1646 - Section B : feuille 3 (1970)

          

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          1797 W 1647 - Section B : feuille 4 (1970)

          

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          1797 W 1648 - Section B : feuille 5 (1970)

          

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          1797 W 1649 - Section C (1970)

          

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          1797 W 1650 - Section F : feuille 1 (1970)

          

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          1797 W 1651 - Section F : feuille 2 (1970)

          

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        Renouvellement (1970)
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          1777 W 160-2 - Section AB (1970)

          

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          1777 W 160-3 - Section AC (1970)

          

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          1777 W 160-4 - Section AD (1970)

          

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          1777 W 160-5 - Section AE (1970)

          

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          1777 W 160-6 - Section AH (1970)

          

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          1777 W 160-7 - Section AI (1970)

          

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          1777 W 160-8 - Section AK (1970)

          

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          1777 W 160-9 - Section AL (1970)

          

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          1777 W 160-10 - Section AM (1970)

          

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          1777 W 160-11 - Section AN (1970)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiqué le château de Divonne.

          
          
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          1777 W 160-12 - Section AO (1970)

          

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          1777 W 160-13 - Section AP (1970)

          

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          1777 W 160-14 - Section AR (1970)

          

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          1777 W 160-15 - Section AS (1970)

          

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          1777 W 160-16 - Section AT (1970)

          

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          1777 W 160-17 - Section AV (1970)

          

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          1777 W 160-18 - Section AW (1970)

          

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          1777 W 160-19 - Section AX (1970)

          

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    1660 W 12 - Répertoire des propriétaires (1970)

    

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    Table de correspondance parcellaire (1970)
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      1706 W 6-1 - Section A (1970)

      

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      Commentaires :

      Uniquement les sections de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-2 - Section B (1970)

      

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      Commentaires :

      Uniquement les sections de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-3 - Section C (1970)

      

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      Commentaires :

      Uniquement les sections de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 6-4 - Section F (1970)

      

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      Commentaires :

      Uniquement les sections de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 1-1 - Section H (1970)

      

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      Commentaires :

      Ancienne section A de Vesenex-Crassy devenue section H de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 1-2 - Section I (1970)

      

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      Commentaires :

      Ancienne section B de Vesenex-Crassy devenue section I de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 1-3 - Section K (1970)

      

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      Commentaires :

      Ancienne section C de Vesenex-Crassy devenue K de Divonne-les-Bains.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1970-1974)
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      365 W 250 - Sections A, B, C (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 501 ; Section B : fiches 1 à 563 ; Section C : fiches 1 à 133.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 251 - Sections F, AC, AD (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section F : fiches 1 à 736 ; Section AC : fiches 1 à 495 ; Section AD : fiches 1 à 244.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 252 - Sections AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AE : fiches 1 à 255 ; Section AH : fiches 1 à 75 ; Section AI : fiches 1 à 53 ; Section AK : fiches 1 à 400 ; Section AL : fiches 1 à 235 ; Section AM : fiches 1 à 41 ; Section AN : fiches 1 à 108 ; Section AO : fiches 1 à 35.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 253 - Sections AP, AR, AS, AT, AV, AW, AX (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AP : fiches 1 à 194 ; Section AR : fiches 1 à 171 ; Section AS : fiches 1 à 476 ; Section AT : fiches 1 à 62 ; Section AV : fiches 1 à 142 ; Section AW : fiches 1 à 143 ; Section AX : fiches 1 à 113. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1488 W 32 - Section AB (1970-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AB : fiches 1 à 22.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 254 - Fiches annulées (1970-1974)

      Classement :

      Classement alphanumérique