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  Ferney-Voltaire (1962-1974)

  Commentaires :

  La commune de Ferney a pris le nom de Ferney-Voltaire le 18 décembre 1879.

  
  
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    Matrices rénovées (1962-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1962-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1962-1974)
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          1616 W 469 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à BIOL (1962-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 470 - Comptes actifs de BIOL à KUHN (1962-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 471 - Comptes actifs de LABO à UNGE (1962-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 472 - Comptes actifs de VACHER à fin (1962-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1962)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1962)
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        Mise à jour (1962)
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          1797 W 2005 - Tableau d'assemblage (1962)

          

          
          
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          1797 W 2006 - Section A : feuille 1 (1962)

          

          
          
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          1797 W 2007 - Section A : feuille 2 (1962)

          

          
          
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        Renouvellement (1962)
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          1777 W 188-1 - Section AB (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-2 - Section AC (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-3 - Section AD (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-4 - Section AE (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-5 - Section AH (1962)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiqué un château.

          
          
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          1777 W 188-6 - Section AI (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-7 - Section AK (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-8 - Section AL (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-9 - Section AM (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-10 - Section AN (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-11 - Section AO (1962)

          

          
          
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          1777 W 188-12 - Section AP (1962)

          

          
          
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    1660 W 14 - Répertoire des propriétaires (1962)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Fichier 6003 (1962-1974)

    Présentation du contenu :

    Contient également la correspondance parcellaire.

    Typologie : état de section, correspondance parcellaire

    
    
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      1488 W 35 - Sections A, AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK (1962-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 132 ; Section AB : fiches 1 à 31 ; Section AC : fiches 1 à 28 ; Section AD : fiches 1 à 52 ; Section AE : fiches 1 à 54 ; Section AH : fiches 1 à 36 ; Section AI : fiches 1 à 384 ; Section AK : fiches 1 à 95.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien, mais uniquement pour LA section A.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      Typologie : correspondance parcellaire

      
      
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      1488 W 36 - Sections AL, AM, AN, AO, AP (1962-1974)

      Présentation du contenu :

      Section AL : fiches 1 à 27 ; Section AM : fiches 1 à 412 ; Section AN : fiches 1 à 157 ; Section AO : fiches 1 à 116 ; Section AP : fiches 1 à 25. Contient également les fiches annulées.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      Typologie : correspondance parcellaire