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  Le Petit-Abergement (1968-1974)

  Commentaires :

  Commune fusionnée par arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 avec celles d'Hotonnes, du Grand-Abergement et de Songieu, sous le nom de Haut-Valromey.

  
  
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    1616 W 597 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1968-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1968)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1968)
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        Mise à jour (1968)
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          1797 W 2672 - Tableau d'assemblage (1968)

          

          
          
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          1797 W 2673 - Section A : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2674 - Section A : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2675 - Section A : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2676 - Section B : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2677 - Section B : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2678 - Section B : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2679 - Section C : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2680 - Section C : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2681 - Section C : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2682 - Section D : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2683 - Section D : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2684 - Section D : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2685 - Section E : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2686 - Section E : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2687 - Section E : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2688 - Section F : feuille 1 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2689 - Section F : feuille 2 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2690 - Section F : feuille 3 (1968)

          

          
          
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          1797 W 2691 - Section F : feuille 4 (1968)

          

          
          
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    1660 W 18 - Répertoire des propriétaires (1968)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1968)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 7-1 - Section A (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-2 - Section B (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-3 - Section C (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-4 - Section D (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-5 - Section E (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-6 - Section F (1968)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1968-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 409 - Sections A, B, C, D (1968-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 112 ; Section B : fiches 1 à 376 ; Section C : fiches 1 à 501 ; Section D : fiches 1 à 447.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 410 - Sections D, E, F (1968-1974)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 1 à 580 ; Section E : fiches 1 à 466 ; Section F : fiches 1 à 288. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique