Présentation des notices

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  Mionnay (1933-1974)

  Commentaires :

  Une partie de la commune de Montanay est passée à la commune de Mionnay en 1965. La commune de Montanay a été rattachée au département du Rhône le 29 décembre 1967.

  
  
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    Matrices rénovées (1933-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1933-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1933-1974)
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          1616 W 706 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à COQU (1933-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 707 - Comptes actifs de COQU à MOTT (1933-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 708 - Comptes actifs de MOTT à fin (1933-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à DAVI.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        Comptes annulés des propriétaires (1933-1974)
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          1616 W 709 - Comptes annulés de DAVID à fin (1933-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1933)
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      Rénovation (1933)
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        Mise à jour (1933)
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          1797 W 3224 - Tableau d'assemblage (1933)

          

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          1777 W 287 - Section A : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 3225 - Section A : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 3226 - Section B : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 3227 - Section B : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 3228 - Section B : feuille 3 (1933)

          

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          1797 W 3229 - Section C : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 3230 - Section C : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 3231 - Section C : feuille 3 (1933)

          

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          1797 W 3232 - Section C : feuille 4 (1933)

          

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    1660 W 21 - Répertoire des propriétaires (1933)

    

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    Classement :

    Classement alphanumérique

    
    
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    Fichier 6003 (1933-1974)

    Présentation du contenu :

    Contient également la correspondance parcellaire.

    
    
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      1255 W 102 - Sections A, B, C, D (1933-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 500 ; Section B : fiches 1 à 448 ; Section C : fiches 1 à 647 ; Section D : fiches 1 à 1109.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Importance matérielle : Les sections D et E viennnent de l'ancienne section A et D de Montanay. ml

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 103 - Fiches annulées (1933-1974)

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Importance matérielle : Les sections D et E viennnent de l'ancienne section A et D de Montanay. ml

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 104 - Fiches annulées (1933-1974)

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Importance matérielle : Les sections D et E viennnent de l'ancienne section A et D de Montanay. ml

      Classement :

      Classement alphanumérique