Présentation des notices

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  Miribel (1964-1974)

  Commentaires :

  Le hameau de Vancia est rattaché à la commune de Rillieux-la-Pape (Rhône) le 1er janvier 1968.

  
  
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    Matrices rénovées (1964-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1964-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1964-1974)
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          1616 W 710 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à BERN (1964-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 711 - Comptes actifs de BERN à COCH (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 712 - Comptes actifs de COCH à FONT (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 713 - Comptes actifs de FONT à LALL (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 714 - Comptes actifs de LALL à NIQU (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 715 - Comptes actifs de NIQU à SALE (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 716 - Comptes actifs de SALIGNAT à fin (1964-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à BLAN.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        Comptes annulés des propriétaires (1964-1974)
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          1616 W 717 - Comptes annulés de BLAN à MURR (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 718 - Comptes annulés de MARCHAND à fin (1964-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1964)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1964)
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        Mise à jour (1964)
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          1797 W 3233 - Tableau d'assemblage (1964)

          

          
          
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          1797 W 3234 - Section A : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3235 - Section A : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3236 - Section A : feuille 3 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3237 - Section A : feuille 4 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3238 - Section A : feuille 5 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3239 - Section A : feuille 6 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3240 - Section A : feuille 7 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3241 - Section A : feuille 8 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3242 - Section A : feuille 9 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3243 - Section A : feuille 10 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3244 - Section A : feuille 11 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3245 - Section A : feuille 12 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3246 - Section A : feuille 13 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3247 - Section B : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3248 - Section B : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3249 - Section B : feuille 3 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3250 - Section B : feuille 4 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3251 - Section B : feuille 5 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3252 - Section B : feuille 6 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3253 - Section B : feuille 7 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3254 - Section C : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3255 - Section C : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3256 - Section C : feuille 3 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3257 - Section E : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3258 - Section E : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3259 - Section E : feuille 3 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3260 - Section E : feuille 4 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3261 - Section F : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3262 - Section F : feuille 2 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3263 - Section G : feuille 1 (1964)

          

          
          
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          1797 W 3264 - Section G : feuille 2 (1964)

          

          
          
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        Renouvellement (1964)
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          1777 W 288-1 - Section AB (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-2 - Section AC (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-3 - Section AD (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-4 - Section AE (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-5 - Section AH (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-6 - Section AI (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-7 - Section AK (1964)

          

          
          
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          1777 W 288-8 - Section AL (1964)

          

          
          
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    1660 W 21 - Répertoire des propriétaires (1964)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1964)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1705 W 6-1 - Section A (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 6-2 - Section B (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 6-3 - Section C (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 6-4 - Section E (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 6-5 - Section F (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 6-6 - Section G (1964)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1964-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      1255 W 105 - Sections A, B, C, D (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 1753 ; Section B : fiches 1 à 307.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 106 - Sections B, C (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section B : fiches 308 à 1309 ; Section C : fiches 1 à 359.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 107 - Section C (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 360 à 1853.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 108 - Sections E, F (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section E : fiches 1 à 909 ; Section F : fiches 1 à 241.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 109 - Sections G, AB (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section G : fiches 1 à 803.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 110 - Sections AB, AC, AD, AE (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Sections AB, AC, AD, AE.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 111 - Sections AE, AH, AI (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Sections AE, AH, AI.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 112 - Sections AK, AL (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Sections AK, AL. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1255 W 113 - Fiches annulées (1964-1974)

      Classement :

      Classement alphanumérique