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  Mornay (1962-1974)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Volognat le 1er mars 1973.

  
  
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    Matrices rénovées (1962-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1962-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1962-1974)
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          1616 W 759 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à HABE (1962-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 760 - Comptes actifs de HABEAU à fin (1962-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1962)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1962)
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        Mise à jour (1962)
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          1797 W 3360 - Tableau d'assemblage (1962)

          

          
          
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          1797 W 3361 - Section A (1962)

          

          
          
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          1797 W 3362 - Section B (1962)

          

          
          
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          1797 W 3363 - Section C : feuille 1 (1962)

          

          
          
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          1797 W 3364 - Section C : feuille 2 (1962)

          

          
          
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          1797 W 3365 - Section C : feuille 3 (1962)

          

          
          
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          1797 W 3366 - Section D : feuille 1 (1962)

          

          
          
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          1797 W 3367 - Section D : feuille 2 (1962)

          

          
          
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        Renouvellement (1962)
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          1777 W 309-1 - Section AB (1962)

          

          
          
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          1777 W 309-2 - Section AC (1962)

          

          
          
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          1777 W 309-3 - Section AD (1962)

          

          
          
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          1777 W 309-4 - Section AE (1962)

          

          
          
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          1777 W 309-5 - Section AH (1962)

          

          
          
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        Remembrement (1962)
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          1777 W 309-6 - Section ZA (1962)

          

          
          
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          1777 W 309-7 - Section ZB (1962)

          

          
          
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    1660 W 23 - Répertoire des propriétaires (1962)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1962)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 7-1 - Section A (1962)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-2 - Section B (1962)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-3 - Section C (1962)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 7-4 - Section D (1962)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1962)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 384 - Sections A, B, C (1962)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 546 ; Section B : fiches 1 à 441 ; Section C : fiches 1 à 367.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 385 - Sections D, AB, AC, AD, AE, AH, ZA, ZB (1962)

      Présentation du contenu :

      Section D : fiches 1 à 765 ; Section AB : fiches 1 à 72 ; Section AC : fiches 1 à 84, Section AD : fiches 1 à 133 ; Section AE : fiches 1 à 32 ; Section AH : fiches 1 à 163, Section ZA : fiches 1 à 46 ; Section ZB : fiches 1 à 57. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique