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  Romans (1935-1974)

  Commentaires :

  La commune de Romans a été rattachée à celle de Châtillon par arrêté préfectoral du 22 fructidor an 8. Elle redeviendra indépendante en 1809.

  
  
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    1616 W 944 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1935-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1935)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1935)
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        Mise à jour (1935)
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          1797 W 4048 - Tableau d'assemblage (1935)

          

          
          
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          1797 W 4049 - Section A : feuille 1 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4050 - Section A : feuille 2 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4051 - Section A : feuille 3 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4052 - Section A : feuille 4 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4053 - Section A : feuille 5 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4054 - Section A : feuille 6 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4055 - Section A : feuille 7 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4056 - Section B : feuille 1 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4057 - Section B : feuille 2 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4058 - Section B : feuille 3 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4059 - Section B : feuille 4 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4060 - Section B : feuille 5 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4061 - Section B : feuille 6 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4062 - Section C : feuille 1 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4063 - Section C : feuille 2 (1935)

          

          
          
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          1797 W 4064 - Section C : feuille 3 (1935)

          

          
          
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    1660 W 27 - Répertoire des propriétaires (1935)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1935)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1705 W 4-1 - Section A (1935)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 4-2 - Section B (1935)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1705 W 4-3 - Section C (1935)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    1255 W 147 - Fichier 6003 : sections A, B, C (1935-1974)

    Présentation du contenu :

    Section A : fiches 1 à 616 ; Section B : fiches 1 à 581 ; Section C : fiches 1 à 311. Contient également les fiches annulées.

    Classement :

    Classement alphanumérique