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  Saint-Genis-Pouilly (1937-1974)

  Commentaires :

  La commune de Pouilly-Saint-Genis a pris le nom de Saint-Genis-Pouilly le 27 décembre 1886.

  
  
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    Matrices rénovées (1937-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1937-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1937-1974)
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          1616 W 1011 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à COND (1937-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 1012 - Comptes actifs de COND à HOUL (1937-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 1013 - Comptes actifs de HOUL à SEGA (1937-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 1014 - Comptes actifs de SEGALOWICZ à fin (1937-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques du début à LIAU.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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        Comptes annulés des propriétaires (1937-1974)
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          1616 W 1015 - Comptes annulés de LONGET à fin (1937-1974)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1937)
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      Rénovation (1937)
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        Mise à jour (1937)
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          1797 W 4290 - Tableau d'assemblage (1937)

          

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          1797 W 4291 - Section A : feuille 1 (1937)

          

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          1797 W 4292 - Section A : feuille 2 (1937)

          

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          1797 W 4293 - Section A : feuille 3 (1937)

          

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          1797 W 4294 - Section A : feuille 4 (1937)

          

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          1797 W 4295 - Section A : feuille 5 (1937)

          

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          1797 W 4296 - Section B : feuille 1 (1937)

          

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          1797 W 4297 - Section B : feuille 2 (1937)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Saint-Genis-Pouilly.

          
          
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          1797 W 4298 - Section C : feuille 1 (1937)

          

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          1797 W 4299 - Section C : feuille 2 (1937)

          

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          1797 W 4300 - Section C : feuille 3 (1937)

          

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          1797 W 4301 - Section C : feuille 4 (1937)

          

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          1797 W 4302 - Section C : feuille 5 (1937)

          

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    1660 W 29 - Répertoire des propriétaires (1937)

    

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    Classement :

    Classement alphanumérique

    
    
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    Fichier 6003 (1937-1974)

    Présentation du contenu :

    Contient également la correspondance parcellaire.

    
    
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      1488 W 86 - Section A (1937-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 1353.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1488 W 87 - Sections B, C (1937-1974)

      Présentation du contenu :

      Section B : fiches 1 à 1085 ; Section C : fiches 1 à 860.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1488 W 88 - Section C (1937-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 861 à 2262.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1488 W 89 - Fiches annulées (1937-1974)

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Classement :

      Classement alphanumérique