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  Saint-Marcel-en-Dombes (1933-1974)
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    1616 W 1055 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1933-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1933)
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      Rénovation (1933)
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        Mise à jour (1933)
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          1797 W 4488 - Tableau d'assemblage (1933)

          

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          1797 W 4489 - Section A : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 4490 - Section A : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 4491 - Section B : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 4492 - Section B : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 4493 - Section C : feuille 1 (1933)

          

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          1797 W 4494 - Section C : feuille 2 (1933)

          

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          1797 W 4495 - Section C : feuille 3 (1933)

          

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    1660 W 31 - Répertoire des propriétaires (1933)

    

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    Classement :

    Classement alphanumérique

    
    
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    1255 W 171 - Fichier 6003 : sections A, B, C (1933-1974)

    Présentation du contenu :

    Section A : fiches 1 à 377 ; Section B : fiches 1 à 269 ; Section C : fiches 1 à 285. Contient également les fiches annulées.

    Commentaires :

    Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

    Classement :

    Classement alphanumérique