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  Sonthonnax-la-Montagne (1961-1974)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Napt le 1er janvier 1974.

  
  
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    1616 W 1158 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1961-1974)

    Présentation du contenu :

    Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1961)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1961)
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        Mise à jour (1961)
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          1797 W 4972 - Tableau d'assemblage (1961)

          

          
          
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          1797 W 4973 - Section A : feuille 1 (1961)

          

          
          
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          1797 W 4974 - Section A : feuille 2 (1961)

          

          
          
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          1797 W 4975 - Section B : feuille 1 (1961)

          

          
          
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          1797 W 4976 - Section B : feuille 2 (1961)

          

          
          
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          1797 W 4977 - Section C : feuille 1 (1961)

          

          
          
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          1797 W 4978 - Section C : feuille 2 (1961)

          

          
          
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        Renouvellement (1961)
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          1777 W 456-1 - Section AB (1961)

          

          
          
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          1777 W 456-2 - Section AC (1961)

          

          
          
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    1660 W 34 - Répertoire des propriétaires (1961)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    Table de correspondance parcellaire (1961)

    Typologie : correspondance parcellaire

    
    
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      1706 W 8-1 - Section A (1961)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 8-2 - Section B (1961)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      1706 W 8-3 - Section C (1961)

      

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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    Fichier 6003 (1961-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 454 - Sections A, B, C (1961-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 656 ; Section B : fiches 1 à 514 ; Section C : fiches 1 à 372.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      
      
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      365 W 455 - Sections C, AB, AC (1961-1974)

      Présentation du contenu :

      Section C : fiches 373 à 1177 ; Section AB : fiches 1 à 139 ; Section AC : fiches 1 à 125. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique