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  Vouvray (1964-1986)

  Commentaires :

  Par décision du 10 septembre 1929 une partie de la commune de Vouvray passe à Bellegarde-sur-Valserine. Vouvray fusionne avec Châtillon-en-Michaille et Ochiaz le 1er novembre 1973.

  
  
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    Matrices rénovées (1964-1974)

    Commentaires :

    La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1964-1974)
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        Comptes actifs des propriétaires (1964-1974)
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          1616 W 1290 - Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à NAVA (1964-1974)

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          1616 W 1291 - Comptes actifs de NAVARRO à fin (1964-1974)

          Présentation du contenu :

          Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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    Plans parcellaires (1964-1986)

    Typologie : plan

    
    
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      Rénovation (1964-1986)
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        Mise à jour (1964-1986)
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          1777 W 506-1 - Tableau d'assemblage (1964)

          

          Commentaires :

          La section A fusionne en 1973 avec la commune de Châtillon-de-Michaille ; les feuilles de 1964 sont manquantes.

          
          
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          1777 W 506-2 - Section A : feuille 1 (1964-1986)

          

          Commentaires :

          La section A fusionne en 1973 avec la commune de Châtillon-de-Michaille ; les feuilles de 1964 sont manquantes.

          
          
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          1777 W 506-3 - Section A : feuille 2 (1964-1986)

          

          Commentaires :

          La section A fusionne en 1973 avec la commune de Châtillon-de-Michaille ; les feuilles de 1964 sont manquantes.

          
          
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          1777 W 506-4 - Section A : feuille 3 (1964-1986)

          

          
          
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        Renouvellement (1964)
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          1777 W 506-5 - Section AB (1964)

          

          
          
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          1777 W 506-6 - Section AC (1964)

          

          
          
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          1777 W 506-7 - Section AD (1964)

          

          
          
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          1777 W 506-8 - Section AE (1964)

          

          
          
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        Remembrement (1964)
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          1777 W 506-9 - Section ZA (1964)

          

          
          
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          1777 W 506-10 - Section ZB (1964)

          

          
          
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          1777 W 506-11 - Section ZC (1964)

          

          
          
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    1660 W 37 - Répertoire des propriétaires (1964)

    Classement :

    Classement alphanumérique

    Typologie : répertoire des propriétaires

    
    
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    1706 W 8 - Table de correspondance parcellaire : section A (1964)

    

    Classement :

    Classement alphanumérique

    
    
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    Fichier 6003 (1964-1974)

    Typologie : état de section

    
    
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      365 W 180 - Section A (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 1 à 494.

      Classement :

      Classement alphanumérique

      Typologie : correspondance parcellaire

      
      
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      365 W 181 - Sections A, AB, AC, AD, AE, ZA, ZB, ZC (1964-1974)

      Présentation du contenu :

      Section A : fiches 495 à 606 ; Section AB : fiches 1 à 222 ; Section AC : fiches 1 à 126 ; Section AD : fiches 1 à 144 ; Section AE : fiches 1 à 42 ; Section ZA : fiches 1 à 114 ; Section ZB : fiches 1 à 221 ; Section ZC : fiches 1 à 164. Contient également les fiches annulées.

      Classement :

      Classement alphanumérique