Présentation des notices

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  H-dépôt Nantua 15-37 - Administration générale (1835-1979)
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    H-dépôt Nantua 15-30 - Commission administrative (1835-1976)
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      H-dépôt Nantua 15-23 - Registres des délibérations (1835-1970)

      Typologie : délibération, registre

      
      
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        H-dépôt Nantua 15 - novembre 1835-décembre 1882 (Novembre 1835-décembre 1882)

        Commentaires :

        Présence du règlement de l'hôpital.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 16 - janvier 1883-juillet 1926 (Janvier 1883-juillet 1926)

        Commentaires :

        Mention de la fondation de l'asile pour vieillards et de la construction de l'hôpital de Nantua.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 17 - août 1927-août 1943 (Août 1927-août 1943)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 18 - août 1943-décembre 1950 (août 1943-décembre 1950)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 19 - janvier 1951-18 juin 1957 (Janvier 1951-18 juin 1957)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 20 - 18 juin 1957-8 juillet 1959 (18 juin 1957-8 juillet 1959)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 21 - 8 juillet 1959-18 juin 1964 (8 juillet 1959-18 juin 1964)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 22 - 18 juin 1964-décembre 1967 (18 juin 1964-décembre 1967)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 23 - janvier 1968-décembre 1970 (janvier 1968-décembre 1970)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      H-dépôt Nantua 24-30 - Dossiers des séances (1933-1976)

      Présentation du contenu :

      Délibérations, contrats, bulletins de naissance, actes de mariage, marchés, avenants, devis, testaments, arrêtés préfectoraux, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, comptes-rendus, tableaux d'avancement du personnel, actes de nomination, règlement intérieur.

      Typologie : délibération, contrat, pièce comptable, acte authentique, compte rendu, règlement intérieur

      
      
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        H-dépôt Nantua 24 - 1933-1947

        
        
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        H-dépôt Nantua 25 - 1948-1951

        
        
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        H-dépôt Nantua 26 - 1952-1955

        
        
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        H-dépôt Nantua 27 - 1956-1958

        
        
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        H-dépôt Nantua 28 - 1958-1959

        Classement :

        Les dossiers sont classés par séance.

        
        
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        H-dépôt Nantua 29 - 1960-1963

        Modalités d'entrée :

        Les dossiers sont classés par séance.

        
        
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        H-dépôt Nantua 30 - 1940-1976

        Commentaires :

        Lacunaire entre 1946 et 1970.

        
        
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    H-dépôt Nantua 31-32 - Commission médicale consultative (1945-1979)

    Présentation du contenu :

    Registres de délibérations

    Typologie : délibération, registre

    
    
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      H-dépôt Nantua 31 - 1945-octobre 1964 (1945-octobre 1964)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      H-dépôt Nantua 32 - novembre 1964-1979 (novembre 1964-1979)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    H-dépôt Nantua 33 - Registre des communes ayant un droit à l'hôpital de Nantua (1860-1871)

    Commentaires :

    Les communes sont indexées en début de registre.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : registre

    
    
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    H-dépôt Nantua 34 - Fonctionnement des services (1941-1979)

    Présentation du contenu :

    Tarifs des analyses, règlements, délibérations de la commission administrative, correspondance.

    Commentaires :

    Lacunaire entre 1945 et 1966.

    
    
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    H-dépôt Nantua 35 - Statistiques d'activité (1938-1939)

    Présentation du contenu :

    Tableau du nombre de lits et du prix de journée.

    Typologie : statistique

    
    
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    H-dépôt Nantua 36 - Correspondance du directeur (1970-1978)

    Commentaires :

    Présence d'un plan et d'une pétition.

    Typologie : correspondance

    
    
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    H-dépôt Nantua 37 - Répertoire du plan de classement des documents (1959)

    Typologie : répertoire