Présentation des notices

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  H-dépôt Nantua 1-2 - Actes de fondation de l'établissement (1687-1697)
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    H-dépôt Nantua 1 - Fondation de la Société des Dames de la Charité de Nantua (1687-1697)

    Présentation du contenu :

    Demande d'autorisation et accord de l'Archevêque de Lyon (1687), règlement de la société, copie sur papier de la charte royale de fondation (1693), arrêt de la Chambre des Comptes de Bourgogne et de Bresse (1696), arrêt du Parlement de Dijon (1697).

    Importance matérielle : La copie de la charte ainsi que les arrêts du Parlement et de la Chambre des comptes de Bourgogne et de Bresse ont fait l'objet d'une transcription effectuée par les Archives Départementales en septembre 1989. ml

    Dimensions : Dimensions : 17,6 x 24 cm.

    
    
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    H-dépôt Nantua 2 - Charte royale de fondation (1693)

    

    Dimensions : Dimensions : 33 x66 cm

    Typologie : charte

    
    
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  H-dépôt Nantua 3 - Réglementation générale (milieu XXe siècle)
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    H-dépôt Nantua 3 - Règlement intérieur de l'hôpital (milieu XXe siècle)

    Typologie : règlement intérieur

    
    
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  H-dépôt Nantua 4-14 - Personnel (1937-1975)
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    H-dépôt Nantua 4 - Réglementation (1951)
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      H-dépôt Nantua 4 - Statuts du personnel administratif et secondaire (1951)

      Présentation du producteur :

      Le personnel secondaire est constitué du personnel soignant (sages-femmes, aides soignantes), du personnel secondaire spécialisé (préparatrice en pharmacie), du personnel de service (servantes et servants), du personnel de services généraux (cuisiniers, lingères, aides-ouvriers), du personnel ouvrier d'entretien et du personnel congrégationiste.

      Typologie : statut

      
      
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    H-dépôt Nantua 5-14 - Personnel laïc de toute catégorie (1937-1975)
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      H-dépôt Nantua 5 - Gestion (1937-1975)

      Présentation du contenu :

      Délibérations de la commission administrative, arrêtés de la sous-préfecture, correspondance.

      Commentaires :

      Contient un dossier sur la nomination du directeur.

      Typologie : délibération, arrêté préfectoral, correspondance

      
      
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      H-dépôt Nantua 6 - Tableau de service (1944-1948)
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      H-dépôt Nantua 7-13 - Livres de paye (1937-1952)

      Commentaires :

      Les livres sont susceptibles de contenir des fiches d'entrée, des mandats de paiement, des coupures de presse, des barèmes pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la correspondance.

      Typologie : bulletin de salaire

      
      
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        H-dépôt Nantua 7 - 1937-1939
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        H-dépôt Nantua 8 - 1939-1941
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        H-dépôt Nantua 9 - 1942-1944
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        H-dépôt Nantua 10 - 1945-1947
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        H-dépôt Nantua 11 - 1947-1948
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        H-dépôt Nantua 12 - 1949-1950
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        H-dépôt Nantua 13 - 1951-1952
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      H-dépôt Nantua 14 - Bulletins de salaire (décembre 1945-janvier 1946)

      Typologie : bulletin de salaire

      
      
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  H-dépôt Nantua 15-37 - Administration générale (1835-1979)
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    H-dépôt Nantua 15-30 - Commission administrative (1835-1976)
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      H-dépôt Nantua 15-23 - Registres des délibérations (1835-1970)

      Typologie : délibération, registre

      
      
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        H-dépôt Nantua 15 - novembre 1835-décembre 1882 (Novembre 1835-décembre 1882)

        Commentaires :

        Présence du règlement de l'hôpital.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 16 - janvier 1883-juillet 1926 (Janvier 1883-juillet 1926)

        Commentaires :

        Mention de la fondation de l'asile pour vieillards et de la construction de l'hôpital de Nantua.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 17 - août 1927-août 1943 (Août 1927-août 1943)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 18 - août 1943-décembre 1950 (août 1943-décembre 1950)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 19 - janvier 1951-18 juin 1957 (Janvier 1951-18 juin 1957)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 20 - 18 juin 1957-8 juillet 1959 (18 juin 1957-8 juillet 1959)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 21 - 8 juillet 1959-18 juin 1964 (8 juillet 1959-18 juin 1964)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 22 - 18 juin 1964-décembre 1967 (18 juin 1964-décembre 1967)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 23 - janvier 1968-décembre 1970 (janvier 1968-décembre 1970)

        Commentaires :

        Récapitulatif des délibérations en fin de volume.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      H-dépôt Nantua 24-30 - Dossiers des séances (1933-1976)

      Présentation du contenu :

      Délibérations, contrats, bulletins de naissance, actes de mariage, marchés, avenants, devis, testaments, arrêtés préfectoraux, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, comptes-rendus, tableaux d'avancement du personnel, actes de nomination, règlement intérieur.

      Typologie : délibération, contrat, pièce comptable, acte authentique, compte rendu, règlement intérieur

      
      
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        H-dépôt Nantua 24 - 1933-1947

        
        
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        H-dépôt Nantua 25 - 1948-1951

        
        
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        H-dépôt Nantua 26 - 1952-1955

        
        
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        H-dépôt Nantua 27 - 1956-1958

        
        
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        H-dépôt Nantua 28 - 1958-1959

        Classement :

        Les dossiers sont classés par séance.

        
        
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        H-dépôt Nantua 29 - 1960-1963

        Modalités d'entrée :

        Les dossiers sont classés par séance.

        
        
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        H-dépôt Nantua 30 - 1940-1976

        Commentaires :

        Lacunaire entre 1946 et 1970.

        
        
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    H-dépôt Nantua 31-32 - Commission médicale consultative (1945-1979)

    Présentation du contenu :

    Registres de délibérations

    Typologie : délibération, registre

    
    
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      H-dépôt Nantua 31 - 1945-octobre 1964 (1945-octobre 1964)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      H-dépôt Nantua 32 - novembre 1964-1979 (novembre 1964-1979)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    H-dépôt Nantua 33 - Registre des communes ayant un droit à l'hôpital de Nantua (1860-1871)

    Commentaires :

    Les communes sont indexées en début de registre.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : registre

    
    
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    H-dépôt Nantua 34 - Fonctionnement des services (1941-1979)

    Présentation du contenu :

    Tarifs des analyses, règlements, délibérations de la commission administrative, correspondance.

    Commentaires :

    Lacunaire entre 1945 et 1966.

    
    
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    H-dépôt Nantua 35 - Statistiques d'activité (1938-1939)

    Présentation du contenu :

    Tableau du nombre de lits et du prix de journée.

    Typologie : statistique

    
    
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    H-dépôt Nantua 36 - Correspondance du directeur (1970-1978)

    Commentaires :

    Présence d'un plan et d'une pétition.

    Typologie : correspondance

    
    
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    H-dépôt Nantua 37 - Répertoire du plan de classement des documents (1959)

    Typologie : répertoire

    
    
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  H-dépôt Nantua 38-81 - Financement (1927-1978)
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    H-dépôt Nantua 38-39 - Financement ; comptabilité générale ; situation financière (1958-1978)
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      H-dépôt Nantua 38 - Commission des finances (1977-1978)

      Présentation du contenu :

      Comptes-rendus, états budgétaires généraux, correspondance.

      Typologie : compte rendu

      
      
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      H-dépôt Nantua 39 - Rapport de gestion (1958-1968)

      Présentation du contenu :

      Circulaire, rapports, délibérations de la commission administrative, documents statistiques, correspondance.

      Typologie : rapport, délibération, statistique, circulaire

      
      
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    H-dépôt Nantua 40-46 - Budgets et comptes administratifs (1927-1970)

    Typologie : budget, compte administratif

    
    
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      H-dépôt Nantua 40 - 1927-1949
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      H-dépôt Nantua 41 - 1955-1957
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      H-dépôt Nantua 42 - 1958-1959
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      H-dépôt Nantua 43 - 1960-1961
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      H-dépôt Nantua 44 - 1962-1964
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      H-dépôt Nantua 45 - 1965-1967
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      H-dépôt Nantua 46 - 1968-1970
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    H-dépôt Nantua 47-80 - Recettes et dépenses, journaux et balances de comptes, feuilles de répartition et d'importation (1933-1970)

    Typologie : pièce comptable

    
    
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      H-dépôt Nantua 47 - Registre des dépenses et des recettes (1937-1938)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      H-dépôt Nantua 48-49 - Journaux centralisateurs (1955-1970)
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        H-dépôt Nantua 48 - 1955-1962

        Données techniques : Registre

        
        
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        H-dépôt Nantua 49 - 1963-1970

        Données techniques : Registre

        
        
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      H-dépôt Nantua 50-62 - Recettes (1933-1970)
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        H-dépôt Nantua 50-57 - Registres des recettes (1933-1970)

        Commentaires :

        Contient plusieurs rubriques : dotations, médecine, chirurgie, régimes particuliers, hébergement (personnel, vieillards), hospitalisation, militaires-maris, maternité, accident du travail.

        
        
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          H-dépôt Nantua 50 - 1933-1944

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 51 - 1955-1956

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 52 - 1957-1958

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 53 - 1959-1960

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 54 - 1961

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 55 - 1962-1963

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 56 - 1964-1967

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 57 - 1968-1970

          Données techniques : Registre

          
          
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        H-dépôt Nantua 58-60 - Journaux divisionnaires du compte au trésor-recettes (1955-1970)
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          H-dépôt Nantua 58 - 1955-1960

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 59 - 1961-1963

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 60 - 1964-1970

          Données techniques : Registre

          
          
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        H-dépôt Nantua 61-62 - Journaux divisionnaires des produits (1955-1970)
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          H-dépôt Nantua 61 - 1955-1961

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 62 - 1962-1970

          Données techniques : Registre

          
          
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      H-dépôt Nantua 63-76 - Dépenses (1940-1970)
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        H-dépôt Nantua 63-71 - Registres des dépenses (1940-1970)

        Commentaires :

        Contient plusieurs rubriques : pharmacie, logement du directeur, alimentation, matières consommables, réparations, construction, charges sociales, vestiaire des sœurs, frais d'hospitalisation du personnel, prestation familiale, assurance de l'ambulance, bibliothèque, frais de transport, frais de déplacement, impôts et taxes, sang conservé, fournitures de bureau.

        
        
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          H-dépôt Nantua 63 - 1940-1944

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 64 - 1955-1956

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 65 - 1957-1958

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 66 - 1959-1960

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 67 - 1961-1962

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 68 - 1963-1964

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 69 - 1965-1966

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 70 - 1967-1968

          Données techniques : Registre

          
          
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          H-dépôt Nantua 71 - 1969-1970

          Données techniques : Registre

          
          
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        H-dépôt Nantua 72-76 - Journaux divisionnaires du compte au trésor-dépenses (1955-1970)
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          H-dépôt Nantua 72 - 1955-1960
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          H-dépôt Nantua 73 - 1961-1962
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          H-dépôt Nantua 74 - 1963-1966
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          H-dépôt Nantua 75 - 1967-1968
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          H-dépôt Nantua 76 - 1969-1970
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      H-dépôt Nantua 77-78 - Journaux divisionnaires des charges (1956-1970)
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        H-dépôt Nantua 77 - 1956-1962

        Données techniques : Registre

        
        
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        H-dépôt Nantua 78 - 1963-1970

        Données techniques : Registre

        
        
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      H-dépôt Nantua 79-80 - Journaux divisionnaires des opérations diverses (1955-1970)
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        H-dépôt Nantua 79 - 1955-1962

        Données techniques : Registre

        
        
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        H-dépôt Nantua 80 - 1963-1970

        Données techniques : Registre

        
        
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    H-dépôt Nantua 81 - Frais d'hospitalisation (1947-1949)
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      H-dépôt Nantua 81 - Décompte des frais de séjour (1947-1949)

      Présentation du contenu :

      Feuilles nominales, listes nominatives des militaires, décomptes des journées.

      Classement :

      Documents classés par trimestre.

      
      
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  H-dépôt Nantua 82-90 - Capital et immobilisation (1932-1975)
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    H-dépôt Nantua 82-86 - Amortissement (1955-1975)
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      H-dépôt Nantua 82 - Généralités (1955-1975)

      Présentation du contenu :

      Procès-verbal, concordance des tableaux d'amortissements, instructions, délibérations de la commission administrative.

      Typologie : procès-verbal, délibération, circulaire

      
      
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      H-dépôt Nantua 83-86 - Tableaux d'amortissement (1955-1972)
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        H-dépôt Nantua 83 - 1955-1960
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        H-dépôt Nantua 84 - 1961-1965
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        H-dépôt Nantua 85 - 1966-1969
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        H-dépôt Nantua 86 - 1970-1972
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    H-dépôt Nantua 87 - Dons et legs (1937-1938)
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      H-dépôt Nantua 87 - Listes des dons parues dans les journaux (1937-1938)
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    H-dépôt Nantua 88-90 - Successions hospitalières (1932-1974)
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      H-dépôt Nantua 88 - Registre à souche des dépôts de valeurs (1938-1942)

      Données techniques : Registre Oui

      Typologie : registre

      
      
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      H-dépôt Nantua 89-90 - Carnets des successions hospitalières (1932-1974)
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        H-dépôt Nantua 89 - 1932-16 février 1954 (1932-16 février 1954)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        H-dépôt Nantua 90 - 24 février 1954-1974 (24 février 1954-1974)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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  H-dépôt Nantua 91-97 - Travaux et matériels (1936-1973)
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    H-dépôt Nantua 91 - Protection (1973)
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      H-dépôt Nantua 91 - Projet de destruction de la Colonne (1973)

      Présentation du contenu :

      Plan d'évacuation de l'hôpital : communiqués, comptes-rendus, consigne d'alerte, correspondance.

      Commentaires :

      Il s'agit d'une paroi rocheuse menaçant de s'effondrer sur la ville de Nantua.

      Typologie : compte rendu, correspondance

      
      
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    H-dépôt Nantua 92-94 - Constructions, réaménagement, travaux d'entretien (1940-1971)
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      H-dépôt Nantua 92 - Exécution de travaux d'agrandissement, d'entretien et de curage (1940-1945)

      Présentation du contenu :

      Correspondance.

      Typologie : correspondance

      
      
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      H-dépôt Nantua 93 - Création d'un service de pénicillinothérapie (1945-1946)

      Présentation du contenu :

      Correspondance.

      Typologie : correspondance

      
      
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      H-dépôt Nantua 94 - Construction de la villa du directeur (1963-1971)

      Présentation du contenu :

      Procès-verbaux, délibérations de la commission administrative, plans, croquis, arrêtés préfectoraux, permis de construire, devis, cahier des charges, convention, cahier des clauses et des conditions générales, correspondance.

      Typologie : procès-verbal, délibération, plan, arrêté préfectoral, permis de construire, correspondance, marché public

      
      
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    H-dépôt Nantua 95-97 - Mobilier, matériel, inventaire, acquisition et vente (1936-1963)
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      H-dépôt Nantua 95 - Acquisition d'un appareil de stérilisation (1936-1937)

      Présentation du contenu :

      Devis, marché de gré à gré, correspondance.

      Typologie : marché public

      
      
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      H-dépôt Nantua 96 - Livre d'inventaire général du mobilier et des effets de coucher, linge et habillement (1945-1951)
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      H-dépôt Nantua 97 - Plan d'équipement hospitalier (1962-1963)

      Présentation du contenu :

      Circulaire, correspondance.

      Typologie : circulaire, correspondance

      
      
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  H-dépôt Nantua 98-106 - Comptabilité de l'économat (1927-1979)
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    H-dépôt Nantua 98-104 - Comptabilité (1927-1978)
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      H-dépôt Nantua 98 - Affaires générales (1939-1978)

      Présentation du contenu :

      Plan, correspondance.

      Commentaires :

      Lacunaire entre 1951 et 1969.

      Typologie : plan, correspondance

      
      
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      H-dépôt Nantua 99 - Factures (1927-1930)

      Commentaires :

      Concerne des denrées alimentaires, du matériel pour l'entretien et les réparations, la quincaillerie.

      Typologie : pièce comptable

      
      
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      H-dépôt Nantua 100-101 - Denrées alimentaires (1928-1941)

      Présentation du contenu :

      Journaux généraux

      Typologie : livre comptable

      
      
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        H-dépôt Nantua 100 - 1928
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        H-dépôt Nantua 101 - 1939-1941
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      H-dépôt Nantua 102 - Grand livre (1942-1945)

      Commentaires :

      Classé par type d'aliment et il contient un répertoire des aliments en début de volume.

      Typologie : livre comptable

      
      
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      H-dépôt Nantua 103 - Carnet des fournisseurs (1928)

      Commentaires :

      Contient un répertoire en début de volume.

      
      
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      H-dépôt Nantua 104 - Certificats de retraits de titre d'alimentation (1945-1946)

      Typologie : certificat

      
      
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    H-dépôt Nantua 105-106 - Comptes de gestion, apurement et approbation (1955-1979)
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      H-dépôt Nantua 105 - Comptes de gestion (1955-1971)

      Typologie : compte de gestion

      
      
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      H-dépôt Nantua 106 - Contrôle de gestion (1977-1979)

      Présentation du contenu :

      Compte-rendu de la commission des finances de l'hôpital, circulaire, correspondance.

      Typologie : compte rendu, circulaire, correspondance

      
      
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  H-dépôt Nantua 107-176 - Population des malades hospitalisés (1893-1978)
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    H-dépôt Nantua 107-143 - Registres des entrées et sorties (1899-1969)

    Typologie : registre des entrées et des sorties

    
    
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      H-dépôt Nantua 107 - janvier 1899-mars 1908 (Janvier 1899-mars 1908)

      Présence d'informations médicales.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      H-dépôt Nantua 108 - avril 1908-mars 1911 (Avril 1908-mars 1911)

      Présence d'informations médicales.

      Données techniques : Registre Oui