Notice descriptive

  • Organisation et police du culte catholique
    • Police 2 V 29-40
2 V 37 - Enlèvement des emblèmes religieux des écoles et des édifices judiciaires. (1904)
Présentation du contenu :

Instructions préfectorales ;

Protestation du conseil municipal de Crans ;

Réponses des maires de Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Montrevel, Thoissey, Villars.


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :