Notice descriptive
- Séparation des Églises et de l'État
- Préparation de la loi du 9 décembre 1905
- Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905)
- Arrondissement de Nantua
- Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905)
- Préparation de la loi du 9 décembre 1905
3 - Canton de Brénod
Présentation du contenu :
Transmission des résultats au sous-préfet par les mairies de :
• Champdor
• Chevillard
• Condamine la Doye
• Corcelles
• Hotonnes
• Izenave
• Lantenay
• Le Grand-Abergement
• Le Petit-Abergement
• Vieu-d'Izenave.
Importance matérielle : 21 pages numérisées. ml
Iconographies
