Canton d'Izernore

Séparation des Églises et de l'État
- Préparation de la loi du 9 décembre 1905
  - Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905)
    - Arrondissement de Nantua

4 - Canton d'Izernore

Présentation du contenu :

Transmission des résultats au sous-préfet par les mairies de :

• Ceignes

• Challes

• Granges

• Izernore

• Leyssard

• Matafelon

• Mornay

• Napt

• Peyriat

• Samognat

• Serrières-sur-Ain

• Sonthonnax

• Volognat.

Importance matérielle : 27 pages numérisées. ml

Iconographies

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Pour aller plus loin

L'inventaire Séparation des Églises et de l'État

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