Notice descriptive
- Fonds Marcel Juilléron
- Recherches scientifiques 160 J 46-785
- Monographie du département de l Ain 160 J 95-685
- Echelon communal 160 J 175-685
- Hautecourt-Romanèche 160 J 437-449
- Hautecourt-Romanèche. 160 J 444-449
- Archives notariales. 160 J 445-448
- Hautecourt-Romanèche. 160 J 444-449
- Hautecourt-Romanèche 160 J 437-449
- Echelon communal 160 J 175-685
- Monographie du département de l Ain 160 J 95-685
- Recherches scientifiques 160 J 46-785
160 J 447 - Titres pour Claude Brunod, propriétaire à Soiriat. (1820-1863)
Présentation du contenu :
- Vente d'une terre à Hautecourt, par Claude Juilléron dit Bidoche, propriétaire au même lieu (1820).
- Bail à ferme, par Claude Brunod, en qualité de tuteur de Marie Anne, Françoise et Marie Joseph Brunod, ses sœurs, à Jean Marie Vuiton, Claude Marie Juilléron et Jean Claude Morellet, cultivateur à Hautecourt (1820).
- Contrat de mariage entre Claude Brunod, et Marie Josephte Juilléron, fille mineure de Jean et de Catherine Berthaud, cultivateurs à Hautecourt (1821).
- Vente par Laurent Lapicotière, huissier domicilié à Challes, d'une terre dite Pré Berchet, à Hautecourt (1822).
- Déclaration de Claude Brunod au juge de paix du canton de Ceyzériat, touchant les biens de François, son fils, et de Claude, son petit-fils (1822).
- Vente par Pierre Coretel, cultivateur à Soiriat, du quart des immeubles, dont une maison à Hautecourt, provenant de la succession de Claude Coretel, fils du vendeur (1824).
- Echange entre Joseph André Grobon, cultivateur à Meyriat, Madeleine Coretel, sa femme, et Claude Brunod (1825).
- Bail par Claude Brunod, en qualité de tuteur de Marie Anne, Françoise et Marie Josèphe Brunod, ses sœurs mineures, à Michel Crevel, cultivateur à Soiriat, des immeubles appartenant auxdites mineures, situés à Hautecourt, provenant de la succession de Pierre Brunod, leur père (1826).
- Vente par Jean Benoît Darmes et Marie Josephte Chamard, d'une vigne au lieu-dit En La Bresse, à Hautecourt (1827).
- Echange d'une chènevière et d'une terre à Hautecourt, entre Claude Brunod, cultivateur à Soiriat, et Jean Marie Bertrand, domestique à Challes (1829).
- Assignation de Claude Brunod, à la requête de Jean Claude Morellet, cultivateur à Soiriat (1829).
- Vente par Louise Morellet, cultivatrice à Soiriat, d'une moitié d'écurie à Soiriat (1831).
- Assignation de Louise Morellet, habitante de Soiriat, à la requête de Claude Brunod (1831).
- Assignation, comprenant copie d'un procès-verbal dressé par Jacques Brun, garde-champêtre, de divers habitants de Soiriat, ayant vendangé illicitement les vignes dites Sous La Roche et Piney (1833).
- Vente par Marie Eugène Modas, propriétaire à Hautecourt, d'une terre au lieu-dit Aux Montaines (1833).
- Vente par Marie Josèphe Brunod épouse Gagneux, Françoise Brunod épouse Grasset, et Marie Antoinette Brunod épouse Bérard, d'un bâtiment, jardin et pré, à Hautecourt (1835).
- Vente par Joseph Brun, cultivateur à Challes, et Claude Pitot, cultivateur à Merloz, de deux parcelles de terre à Soiriat (1838).
- Vente par Jean Marie Blanchet, cultivateur à Soiriat, d'une terre à Soiriat, au lieu-dit Sous Les Buissons (1838).
- Cession par Marie Josephte Juilléron, femme de Claude Brunod, à Laurent Juilléron, son frère, de tous les droits qu'elle possède dans la succession de Jean Juilléron et de Catherine Bertrand, ses père et mère (1839).
- Vente par Benoît Rossand et Marie Joly, propriétaires à Hautecourt, d'une terre à Ecailler, au lieu-dit Les Creux (1843).
- Vente par Jean Marie Blanchet et Geneviève Vuitton, propriétaires à Soiriat, d'une terre à Soiriat, au lieu-dit Les Loyettes (1845).
- Vente par Eugène Bernard et Marie Maille, propriétaires à Challes, d'une terre à Soiriat, au lieu-dit Carre ou Condamine, ayant appartenu à François Blanchet (1846).
- Vente par Laurent Juilléron dit Nicolas, propriétaire à Hautecourt, au lieu-dit Narrande, à Hautecourt (1846).
- Assignation de Claude Brunod, à la requête des habitants de Soiriat, Ecailler et Hautecourt, représentés par Henri Modas, leur maire, pour le paiement de ventes d'arbres (1847).
- Pièces de procédure dans l'instance opposant Jean Bérard, cultivateur à Challes, en qualité de mandataire de Claude Brunod, son beau-frère, et Jacques Cochet, propriétaire à Cormorand, commune de Villereversure, pour le paiement de deux bœufs (1852).
- Vente par Laurent Churlet, cultivateur à Soiriat, d'une récolte pendante par racines, sur une terre située à Hautecourt (1852).
- Vente par Jean et Laurent Bernard, cultivateurs à Soiriat, d'une terre à Soiriat, au lieu-dit Montaine, ayant appartenu à Claudine Pitot (1852).
- Vente par Laurent Churlet et Marie Juilléron, son épouse, de deux terres aux lieux-dits Sous Les Buissons et Montaine (1852).
- Vente par Aimé Modas, meunier à Bohas, d'une terre à Hautecourt, provenant d'une expropriation forcée au préjudice des époux Luquene-Bérard (1853).
- Signification à Claude Brunod, à la requête de Joseph Bérard, propriétaire à Soiriat, dans une procédure d'expropriation forcée (1855).
- Quittance par Joseph Berrard, sur une terre vendue à Léon Churlet (1855).
- Partage entre Marie Josephte Juilléron, veuve de Claude Brunod, et Antoinette Brunod, femme de Jean Marie Bérard, sabotier à Challes, en qualité d'héritière de Claude Brunod, son frère (1860).
- Vente par Jean Marie Bérard, Antoinette Brunod, Claude Marie Buffet, tailleur d'habits, et Marie Françoise Bérard, demeurant à Hautecourt et Villereversure, à Marie Josephte Juilléron veuve Brunod, de fonds en terres et prés au lieu-dit A La Montaine (1863).
