Notice descriptive

  • Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
    • Pièces isolées 
138 J 79 - Période 1900-1921 (1900-1921)
Présentation du contenu :
  • Concession à perpétuité, dans le cimetière de Châtillon-sur-Chalaronne, en faveur de François Ravoux (1900).
  • Documents de travail sur le règlement de la succession de François Henry dit Guillaumin (1904).
  • Contrat de mariage entre François Bessard, cultivateur à Condeissiat, fils de Jean Bessard et de Claudine Poncéty, et Marie Blouzard, cultivatrice au même lieu, fille de Claude Blouzard et de Caroline Gallet (1905).
  • Grosse de jugement entre Claude Triboulet, propriétaire à Neuville-les-Dames, et Louis Gillet et Laurence Préost, propriétaires à Condeissiat (1906).
  • Vente par François Lopin et Marie Berthier dit Berthiaud, propriétaires à Châtillon-sur-Chalaronne, à Gabriel Humbert, domicilié à Saint-Germain-sur-Renon, du domaine dit Aux Mures, à Châtillon-sur-Chalaronne (1911).
  • Bail du domaine dit A La Lanterne, à Romans, par François Edouard, médecin à Châtillon-sur-Chalaronne, à Claude Tisserand, cultivateur à Romans (1911).
  • Vente par Michel Joseph Hyvernat, maréchal des logis de gendarmerie en retraite, et Madeleine Neveu, son épouse, domiciliés à Marseille, à Jean Louis Bévy, cultivateur à L'Abergement-Clémencia, d'un ensemble de bâtiments au bourg de L'Abergement-Clémencia et de trois terres aux lieux-dits Petite Terre et Les Viards (1911).
  • Note de travail sur Jeannette Prost veuve Romanin [1911].
  • Bail d'un domaine sis Aux Cadolles, commune de Vandeins, par Jules Renaud, propriétaire à Saint-Rambert-en-Bugey, à Auguste Gras, cultivateur à Mézériat (1911).
  • Concession à perpétuité, dans le cimetière de L'Abergement-Clémencia, en faveur de Jean Marie Lacharme (1916).
  • Vente par Joseph Mazuy et Julie Curnillon, demeurant à Saint-Paul-de-Varax, d'une petite propriété dite Aux Mures, à Châtillon-sur-Chalaronne (1919).
  • Vente par Gaspard Vapillon et Marie Joséphine Rippe, propriétaires à Châtillon-sur-Chalaronne, à Charles Robin, propriétaire à Vonnas, du domaine de La Forêt, sur les communes de Sulignat et Neuville-les-Dames (1919).
  • Vente par Antoine Gimaret et Claudine Métrat, demeurant à Châtillon-sur-Chalaronne, à François Mifflet et Antoinette Berthet, du même lieu, d'une propriété au lieu-dit La Pernette, à Châtillon-sur-Chalaronne (1920).
  • Bail par Etienne Bouillet, rentier, à Antoine Lagrange, horloger, d'une maison sise à l'angle des rues Pasteur et Baudin, à Châtillon-sur-Chalaronne (1921).

Pour aller plus loin

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