Notice descriptive

  • Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne
    • Pièces isolées 
138 J 76 - Période 1850-1869 (1850-1869)
Présentation du contenu :
  • Vente par Antoine Berthier et Louise Blenet, cultivateurs à Saint-Georges-sur-Renon, à Georges Mouillaud et Marie Blenet, tailleurs à Châtillon-sur-Chalaronne, d'un ensemble de biens à Saint-Georges-sur-Renon (1850).
  • Vente par Antoine Blenet et Jeanne Visuel, propriétaires à Neuville-les-Dames, à Marie Gambu veuve Janin, rentière à La Chapelle-du-Châtelard, du tiers d'un clos dit En Colot ou Colet, à Saint-Georges-sur-Renon (1851).
  • Donation entre vifs par Marie Rivet, épouse de Jean Louis Nicolas Melin, ayant demeuré à Sandrans puis Montmerle-sur-Saône, à Etiennette Melin épouse Chanand et Marie Anne Melin épouse Comby, comprenant notamment le domaine Vialli, à Bouligneux, et celui nommé Frêne, à Lapeyrouse (1852).
  • Vente par Michel Bady et Jeanne Percheret, à Jean Marie Ponthus, sabotier à Biziat, de deux bâtiments à Biziat, avec un droit de four partagé avec les nommés Laurencin et Fougerousse (1852).
  • Vente par Pierre Bas et Antoinette Décher, demeurant à Cruzilles-les-Mépillat, à Michel Bady et Jeanne Percheret, cordonniers à Saint-André-d'Huiriat, d'un bâtiment dans ladite commune, avec un droit de puisage et de four, partagé avec un nommé Gatheron (1852).
  • Adjudication des biens de l'enfant mineur Jacques Archeny à Jean Joseph Mézières, fermier à Sandrans (1854).
  • Etat de vérification de travaux exécutés sur les bâtiments de M. Revot, propriétaire à Saint-Georges-sur-Renon (1855).
  • Vente par Claude Dégorge, aubergiste à Villars-les-Dombes, à Jean Claude Sauzay et Mariette Falconet, d'un hôtel dit Hôtel de l'Ecu, sis au 21 Grande Rue, à Villars-les-Dombes (1856).
  • Signification à Jean Baptiste Soupe, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne (1857).
  • Inscription hypothécaire au profit de Benoît Damour et Blandine Mallavale, aubergistes à Châtillon-sur-Chalaronne, contre Barnabé Boblin et Joséphine Soupe, propriétaires au même lieu (1860).
  • Bail à ferme par Jean Baptiste Dumas, tailleur à Lyon, à Alexis Bouvier, cultivateur à Romans (1861).
  • Inscription hypothécaire au profit de Benoît François Trêve et Agarithe Fournier, propriétaires à Châtillon-sur-Chalaronne, contre Jean François Bernard, chargé d'affaires de M. de Valbreuze, à Saint-Trivier-sur-Moignans (1861).
  • Contrat de mariage entre Benoît Guichard, fils de Jean Baptiste Guichard et Clémentine Giraux, à Saint-Georges-sur-Renon, et Marguerite Olivier, fille de Joseph Olivier et d'Antoinette Degottex, à Servas (1862).
  • Inventaire du cheptel tenu en grangeage par Benoît Bernachon et un nommé Miflet (1862).
  • Vente par Jean Joseph Morel et Claudine Savoie, de Baneins, à Anne Rousset, de Fareins, d'une terre dite La Bernardière, située à Baneins (1863).
  • Contrat de mariage entre Pierre Coire, cultivateur à Marlieux, veuf de Catherine Galle, et Benoîte Doucet, cultivatrice à Marlieux, fille de Claude Doucet et de Claudine Thévenard (1863).
  • Obligation par Jean Claude Mérard, entrepreneur à Saint-Trivier-sur-Moignans, et Mariette Gailleton, sa femme, au profit de Claude Burly et Jean Clément Monternier, agriculteurs à Charentay (1864).
  • Signification à Sébastien Delay, maître de verrerie à Rive-de-Gier, à la requête d'un nommé Dufour, domicilié à Lyon (1865).
  • Inscription hypothécaire au profit d'Antoine Marie Jules d'Allois, comte d'Herculais, contre Pierre Favre et Madeleine Meunier, cultivateurs à Dompierre-sur-Chalaronne, et Pierre Meunier et Françoise Gentellet, cultivateurs à Baneins (1865).
  • Instance entre Benoîte Goiffon, commissaire à Châtillon-sur-Chalaronne, contre Henri Ravaux, propriétaire à Condeissiat (1865-1866).
  • Inscription de créance au profit de Jean Petit, fermier à Chaneins, contre Jean Pognand, meunier et maire de Biziat, et Marie Descher, son épouse (1866).
  • Contrat de mariage entre Jean Marie Célestin Pitre, garçon boulanger à Foissiat, fils de Joseph Pitre et de Marie Josephte Guillard, et Marie Philomène Lamberet, veuve de Joseph Marie Favier, aubergiste à Foissiat (1866).
  • Bail d'une maison à Châtillon-sur-Chalaronne, à l'angle de la place de l'Eglise et de la place du Vin, par Philibert Moiroux et Suzanne Riboud, marchands du lieu, à Pierre Bouly et Marie Dagalier, marchands à Marseille (1866).
  • Bordereau de créance hypothécaire, au profit de Jeanne Mélanie et Antoinette Pierrette Louise Mélanie Sandelion, contre Simon André Sandelion, négociant à Lyon [1867].
  • Inscription hypothécaire contre les mariés Antoine Dornairon et Marie Hyvernat, demeurant au hameau de Bouverot, à Dompierre-sur-Chalaronne (1867).
  • Inscription hypothécaire au profit de Philibert Fatin, boulanger à Châtillon-sur-Chalaronne, contre Jean Louis Gaudet, propriétaire au même lieu (1867).
  • Inscription hypothécaire au profit des époux Joseph Dubost et Antoinette Bertholon, cultivateurs à Saint-Etienne-sur-Chalaronne, contre Jacques Dubost et Joseph Bouquin, cultivateur et tisserand au même lieu (1867).
  • Certificat de confiscation de fusils appartenant à André et Nicolas Maréchal, à Marlieux (1868).
  • Acte de radiation partielle d'inscription hypothécaire au profit de Benoît Bravit, entrepreneur à Lyon, contre Pierre Desplanche et Françoise Lapierre, cultivateurs à Dompierre-sur-Chalaronne (1868).
  • Bail du pourprix Dugas à Neuville-les-Dames, par Camille Dugas à Jean Bouvard, cultivateur à Châtillon-sur-Chalaronne (1868).
  • Inscription hypothécaire contre Claude Morel, fermier aux Maladières, à Châtillon-sur-Chalaronne (1868).
  • Inscription hypothécaire au profit de Marguerite Vallet, épicière à Châtillon-sur-Chalaronne, contre Antoine Riboud et Annette Gravier, cultivateurs à Saint-Trivier-sur-Moignans (1868).
  • Etat des lieux de la maison Moiroux, à l'angle de la halle de Châtillon-sur-Chalaronne, entres les nommés Moiroux, propriétaire, et Bouly, locataire (1868).
  • Inscription de créance résultant d'une obligation au profit de Pierre Victor Charrin, propriétaire à Châtillon-sur-Chalaronne, contre François Sarrazin, propriétaire à La Chapelle-du-Châtelard (1868).
  • Bordereau de créance hypothécaire au profit de Jean Benoît Tronchon, fermier à Romans, contre Jean Trêves, coiffeur à Châtillon-sur-Chalaronne [1869].
  • Inscription hypothécaire au profit de Benoît Pallordet, cultivateur à Saint-Germain-sur-Renon, contre Sébastien Bernon et Marguerite Thévenard, cultivateurs à L'Abergement-Clémencia (1869).
  • Acte de naissance de Claude Philibert Forestier, le 2 août 1834, et acte de décès de Jean Philibert Forestier, le 5 juin 1861 (1869).
  • Bail d'une maison proche du champ de foire de Châtillon-sur-Chalaronne, par Antoine Cerisier, à Benoît Chaffangeon et Antoine Ramel, entrepreneur de voitures à Châtillon-sur-Chalaronne et Villars-les-Dombes (1869).
  • Inscription de créance résultant d'une obligation au profit de Claude Barbéry, cultivateur à Relevant, contre Benoît Rozier, cultivateur aux Maladières (1869).

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :