Notice descriptive
- Petites justices seigneuriales du Bugey
- Ambronay 25 B 1-8
25 B 1 - Inventaire des archives de la seigneurie d'Ambronay, offices et justice, assises, registre des défauts, audiences (1785-1790)
Présentation du contenu :
- Inventaire des archives de la seigneurie d'Ambronay pour l'évêque de Belley, après la réunion de l'abbaye à l'évêché (1788)
- Offices et justice : procès-verbal de rentrée d'audience et reception de receveur des amendes (1787)
- Assises : 1785-1788
- Registre des défauts : 8 août 1785 - 13 juillet 1786
- Audiences : 6 - 20 juin 1785 ; 20 avril 1788 - 13 juillet 1789 ; 13 juillet -14 décembre 1789 ; 14 décembre 1789 - 6 septembre 1790.
Pour aller plus loin
L'inventaire Petites justices seigneuriales du Bugey
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