Mentions légales

Informations éditeur

Le présent site est la propriété du Conseil départemental de l’Ain dont le siège est situé à :

Hôtel du Département

45 Avenue Alsace-Lorraine – B.P. 114

01000 Bourg-en-Bresse Cedex

Tél. + 33 (0)4 74 32 32 32 – Fax + 33 (0)4 74 32 32 00

Directeur de la publication : François Genest

Directeur de la Communication : Laurent Tissot

Rédaction : Archives départementales de l’Ain

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site vous pouvez écrire à :

Archives départementales de l’Ain
1 boulevard Paul Valéry
01000 Bourg-en-Bresse

Tél. + 33 (0)4 74 32 12 80 – Fax + 33 (0)4 74 21 84 88

archives.departementales@ain.fr

Hébergement et réalisation

La conception, la réalisation et l'hébergement sont réalisés par la société Boscop :
Boscop
11 rue des Noyers
49000 Angers
https://boscop.fr

Données personnelles

Le Département de l’Ain, en qualité de responsable de traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des comptes utilisateurs sur le site internet des Archives départementales. Ce traitement est basé sur la réalisation d’une mission d’intérêt public (art. L213-1 du code du patrimoine et art. L311-9 du code des relations entre le public et l’administration). Les données traitées sont indispensables à ce traitement et sont utilisées par les services concernés des Archives départementales.

La durée de conservation des données est de 2 ans à compter de votre dernière connexion. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données pour des raisons légitimes ou les faire rectifier. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données dans les cas définis par la règlementation applicable. Pour exercer l’un de ces droits veuillez-vous adresser à la direction des Archives départementales à l’adresse suivante archives.departementales@ain.fr. Vous avez aussi la possibilité d’écrire un courriel au Délégué à la protection des données du Département à dpo@ain.fr. Dans le cas où votre demande serait insatisfaite, vous avez également la possibilité de former une réclamation auprès de la CNIL sur son site internet www.cnil.fr

Crédits

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout éléments éditoriaux, graphiques, photographique, iconographique, sonores, vidéos ainsi que les documents téléchargeables présents sur ce site sont la propriété du Département de l’Ain ou de tiers ayant autorisé le Département de l’Ain à les utiliser. Tous droits des auteurs des œuvres réservés. La reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation sont interdites.

Utilisation des cookies

L’éditeur du site utilise sur le portail des Archives départementales de l'Ain différents cookies pour améliorer la qualité du service rendu et la navigation des visiteurs. Ils ne permettent pas de vous identifier nommément.

Pour permettre l’adaptation du site et des contenus mis en ligne aux besoins de ses visiteurs, les Archives départementales de l'Ain mesurent le nombre de visites, le nombre et le type de pages visitées et la fréquence de retour des visiteurs. Ces données ne sont utilisées qu’à des fins statistiques et ne sont pas cédées à des tiers.

L’utilisation de cookies peut être désactivée en modifiant les paramètres appropriés du navigateur. Toutefois, une telle désactivation peut limiter certaines fonctionnalités du site.