Notice descriptive
- Fonds Marcel Juilléron
- Recherches scientifiques 160 J 46-785
- Monographie du département de l Ain 160 J 95-685
- Echelon communal 160 J 175-685
- Hautecourt-Romanèche 160 J 437-449
- Hautecourt-Romanèche. 160 J 444-449
- Archives notariales. 160 J 445-448
- Hautecourt-Romanèche. 160 J 444-449
- Hautecourt-Romanèche 160 J 437-449
- Echelon communal 160 J 175-685
- Monographie du département de l Ain 160 J 95-685
- Recherches scientifiques 160 J 46-785
160 J 446 - Titres pour Pierre Brunod, propriétaire à Soiriat (1788-1819)
Présentation du contenu :
- Contrat de mariage entre Pierre Brunod, fils de Claude et de Marianne Chabot, manouvrier à Soiriat, et Marie Cotton, fille d'Antoine et d'Anne Marie Seyzériat, menuisier et journalière à Hautecourt (1788).
- Vente d'une chènevière à Soiriat, par Jacques Visson, demeurant à Ecailler, et Marianne Vuiton, sa femme (1796).
- Vente d'une terre et d'une vigne à Soiriat, par Claude Corretel, habitant du lieu (1796).
- Vente par Antoine Bottex, citoyen de Fromentes, commune de Neuville-sur-Ain, d'un ensemble de vignes et de terres à Hautecourt, jouxtant les propriétés de Jean Benoît et Pierre Juilléron (1797).
- Vente par Joseph Churlet, demeurant à Hautecourt, d'une terre au lieu-dit Au Bouton, à Soiriat (1797).
- Vente par Pierre Juilléron, fils d'Antoine, cultivateur à Hautecourt, d'une vigne au lieu-dit En La Bresse (1797).
- Vente par Anthelme Chabot, habitant de Soiriat, d'une vigne au lieu-dit A La Côte de Bohan, à Challes (1797).
- Quittance par Antoine Bottex, domicilié à Fromentes, (1798).
- Contrat de mariage entre Pierre Brunod, veuf de Marie Cotton, et Geneviève Bertrand, fille de Claude et de Marie Corretel, demeurant à Ecailler (1799).
- Vente d'une terre à Hautecourt, par Jean Benoît Juilléron, habitant du lieu (1801).
- Vente par Claude Joseph Bernard, habitant de Soiriat, d'une terre au lieu-dit La Balmettas, à Soiriat (1801).
- Vente par Marie Joseph Ruffaud, veuve de Jean Modas, habitante de Soiriat, d'une vigne au vignoble d'Hautecourt, au lieu-dit Sous Laye (1801).
- Vente par Anthelme Chabot, habitant de Soiriat, d'une terre au lieu-dit Sous La Cras, à Soiriat (1801).
- Vente par Jean Blanchet, habitant de Challes, d'une terre au lieu-dit Sous Les Monteillards, à Hautecourt (1801).
- Vente par Camille Chabot, habitant de Soiriat, d'une vigne au lieu-dit A La Côte de Bohan (1801).
- Notification de cédule à Camille Chabot, suspecté d'anticipation sur une vigne appartenant à Pierre Brunod, au lieu-dit A La Côte de Bohan (1801).
- Vente par Jean Benoît Modas, propriétaire à Challes, d'une grange et d'une écurie à Soiriat (1802).
- Vente par Claude Bérard, propriétaire à Soiriat, d'un jardin à Soiriat (1804).
- Assignation de Pierre Brunod, à la requête de Jean Blanchet, demeurant à Ecailler (1804).
- Vente d'une terre à Soiriat, par Françoise Marguin, veuve de François Andréas (1805).
- Citation à comparaître contre Marie Seyzériat, à la requête de Pierre Brunod et autres, dont François Juilléron dit Boucher, touchant la succession d'Antoine Cotton, habitant d'Hautecourt (1806).
- Vente par Joseph Bertrand, cultivateur à Ecailler, d'une terre au lieu-dit Sur Les Monteillards, à Soiriat (1807).
- Vente par Jean Benoît Corretel, demeurant à Soiriat, d'un pré au lieu-dit Sous La Fontaine de Soiriat (1809).
- Vente par Abraham Juilléron et Françoise Bernard, cultivateurs à Challes de Bohas, d'une terre à Soiriat, au lieu-dit En Lachat Vers La Braise (1809).
- Vente de vignes par Claudine Blanchet, veuve de Flury Desfarges, cultivatrice à Hautecourt, et Marie Josephte Desfarges, sa fille, domestique à Bourg-en-Bresse (1809).
- Testament de Pierre Brunod (1811).
- Procès-verbal de vente des effets mobiliers délaissés par Geneviève Bertrand, veuve de Pierre Brunod, à Soiriat (1819).
- Désignation de tutelle pour les enfants mineurs de Geneviève Bertrand (1819).
