Notice descriptive
- Petites justices seigneuriales du Bugey
- Apremont 25 B 25-29
25 B 29 - Exploitation et police des bois (1716-1789)
Présentation du contenu :
Nominations de gardes forestiers, visites de bois, déclarations de bois pour l'entretien des maisons, saisies, rapports de gardes, fours à chaux (voir aussi les procédures criminelles).
Pour aller plus loin
L'inventaire Petites justices seigneuriales du Bugey
Les formulaires de recherche :