Notice descriptive
- Bâtiments départementaux (4 N)
- Dossiers des bâtiments 4 N 45-324
- Casernes de gendarmerie 4 N 185-282
- Dossiers par commune 4 N 192-282
- Meximieux 4 N 239-241
- Dossiers par commune 4 N 192-282
- Casernes de gendarmerie 4 N 185-282
- Dossiers des bâtiments 4 N 45-324
4 N 239 - Acquisition et vente de terrains et indemnisation des dégâts causés par mes troupes alliées en 1814. (an V-1817)
Présentation du contenu :
Acte d'acquisition, promesse de vente, ordonnance royale, procès-verbal de reconnaissance des dommages causés par les troupes, plan, presse, état de frais, bail, correspondance.
- Plan de la caserne et des prisons, [1815]. .
Typologie : plan
Iconographies
