Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Registres paroissiaux et d’état civil, registres de délibérations du conseil municipal, pièces imprimées concernant les aménagements routiers du secteur de Frans.

• Mode de classement

  Classement suivant l’arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

• Modalités d'accès

  L’ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur, à l’exception des documents d’état civil numérisés, disponibles sur le site internet des Archives départementales.

• Lieux

  Frans (Ain, France)