Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Registres paroissiaux et d’état-civil, registre de délibérations du conseil municipal.

• Mode de classement

  Classement suivant l’arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

• Modalités d'accès

  L’ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur. Seul l’article 11 AC 33 n’est pas communicable au public en raison de son état de conservation.

• Modalités de reproductions

  L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur, à l’exception des documents d’état civil numérisés, disponibles sur le site internet des Archives départementales.

• Lieux

  Guéreins (Ain, France)