Présentation du fonds

Auteurs : par Jérôme   par Jérôme Dupasquier, sous la direction de Florence Beaume, directrice des Archives départementales de l'Ain	Dates extrêmes : 1621-an XIII
Année de publication : 2002	Nombre d'éléments : 4
Cotes extrêmes : 184 J 1-4	Métrage linéaire : 0,16

• Présentation du contenu

  Une majorité de documents concerne les titres familiaux relatifs à la gestion immobilière et aux procédures impliquant la famille Groscassand-Dorimont. Jean Baptiste « Groscassang dit Dorimont » est mentionné maître chirurgien résidant à Treffort au milieu du XVIIIe siècle. Claude Marie Groscassand-Dorimond (voir l'illustration de la page de titre) est né à Treffort en 1750. Il est prêtre de la collégiale de Treffort puis curé de Treffort en 1789. La même année, il fait député du clergé à l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Bresse. Officier municipal de Treffort en 1790 puis administrateur du département en 1791, il abjure puis se marie. Il devient membre du conseil des Cinq-Cents en 1798.

• Mode de classement

  Don effectué Mme Françoise Cotton en 2002.

• Modalités d'accès

  L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Contexte historique

  époque moderne