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  5 V 2-12 - Personnel (an XII-1904)
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    5 V 2 - Règlementation (an XII-1888)

    Présentation du contenu :

    Ordonnance royale, circulaires et instructions ministérielles, arrêtés et instructions du préfet, circulaires de l'évêque de Belley et des vicaires généraux de Lyon, correspondance entre le ministre, le préfet, l'évêque et les maires.