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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • Volognat (1962-1974)
    Commentaires :

    Commune fusionnée avec Mornay le 1er mars 1973.


    • 1616 W 1281 - Matrices rénovées des propriétés foncières bâties et non bâties : comptes actifs des personnes morales et physiques du début à fin. Contient également les comptes annulés des personnes morales et physiques (1962-1974)
      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des comptes de propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui