Notice descriptive

  • Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 
    • Ceyzériat 2 O 896-914
      • Biens communaux 2 O 906-910
2 O 907 - Terrains communaux ; Carrières ; Mine. (an VI-1939)
Présentation du contenu :

Terrains communaux des Devant et de la Plaine, location (1929-1938).

Terrain en Domagne, section de Tréconnas, bail (1934-1939).

Anticipation dans une carrière, procès en appel au sujet de la propriété de la Montagne de Chenavat et de la forêt de Teyssonge (an VI-1822).

Bail à ferme de la carrière de Chenavat, du four et de deux places publiques (an X).

Bail à ferme d'une carrière et d'une vigne à Chenavat et de parcelles de terrains (1821-1829).

Carrières de Chenavat et de Montel, baux (1838-1841).

Desserte de la carrière de Montel, acquisition d'une parcelle de vigne (1850-1851).

Mine de lignite, location du terrain, autorisation de construire des fours à épurer et résiliation du bail : à signaler 1 plan (1851-1856).

Type de document : plan

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :