Notice descriptive
- Dossiers d'administration communale
- Ceyzériat 2 O 896-914
- Biens communaux 2 O 906-910
- Ceyzériat 2 O 896-914
Terrains communaux des Devant et de la Plaine, location (1929-1938).
Terrain en Domagne, section de Tréconnas, bail (1934-1939).
Anticipation dans une carrière, procès en appel au sujet de la propriété de la Montagne de Chenavat et de la forêt de Teyssonge (an VI-1822).
Bail à ferme de la carrière de Chenavat, du four et de deux places publiques (an X).
Bail à ferme d'une carrière et d'une vigne à Chenavat et de parcelles de terrains (1821-1829).
Carrières de Chenavat et de Montel, baux (1838-1841).
Desserte de la carrière de Montel, acquisition d'une parcelle de vigne (1850-1851).
Mine de lignite, location du terrain, autorisation de construire des fours à épurer et résiliation du bail : à signaler 1 plan (1851-1856).